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Pages: 2 (446 mots) Publié le: 13 mars 2011
TRAN Phuong-thy
Date de création : Date de dépôt : Niveau : 01.08.2005 30.08.2005 BAC + 4

Quel avenir pour le packaging dans l'éco-conception

Copyright © TRAN Phuong-thy La France n'est pasassujettie au principe du copyright, mais le droit d'auteur s'applique, selon la Loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique (n° 57-298 ; article L.121-1 du CPI) les droits qui voussont accordés sont: .:: Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille .:: Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste (...).:: Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source : * Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique oud'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées * Les revues de presse * La diffusion, même intégrale, par la voie de la presse ou de la radiodiffusion, à titre d'information d'actualité, desdiscours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles.:: La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre.

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