L'influence des opinions dissidentes dans la justice

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« Il faut qu’une seule opinion vaille. » Par cette citation, Hans Kelsen, célèbre juriste austro-américain du XXe siècle et auteur de la Théorie pure du droit , suggère que les opinions minoritaires des juges ne doivent pas revêtir d’effets juridiques. La justice constitutionnelle d’un Etat a pour objectif de faire respecter sa Constitution, envisagée comme norme suprême, par rapport aux autres normes juridiques qui possèdent une valeur inférieure. Pour …afficher plus de contenu…

Le caractère sensible des règles constitutionnelles peut avoir pour effet de créer des dissidences d’opinions entre les juges chargés du contrôle de constitutionnalité. Ainsi, quels enjeux révèlent les opinions dissidentes au sein de la justice constitutionnelle ? Pour répondre à cette interrogation, nous verrons tout d’abord quels impacts ces opinions dissidentes ont sur les décisions du juge constitutionnel (I). Par la suite, nous envisagerons quels avantages ces désaccords peuvent apporter à la matière (II). I – L’impact des opinions dissidentes dans la décision du juge constitutionnel Ici, il s’agit d’observer quelle publicité juridique est accordée aux opinions dissidentes des juges dans une analyse de droit comparé (A). …afficher plus de contenu…

Cela pose problème du point de vue de la sécurité juridique et également de l’effectivité des décisions juridictionnelles. En effet, la reconnaissance d’opinions séparées révèle le fait qu’il n’existe pas une interprétation du texte constitutionnel mais plusieurs. Qu’ainsi la décision rendue dépend uniquement des juges en exercice à l’instar d’une autorité politique élue pour un certain temps. Ceci nuit gravement à la légitimité et l’autorité de la fonction de juge constitutionnel. Le risque est que cette fragilité des décisions qui peuvent être renversées lorsque les juges changent, entraine la désobéissance envers les décisions des Cours constitutionnelles comme se fut le cas en Russie. C’est pour ces raisons qu’à l’occasion d’affaires extrêmement sensibles, la Cour

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