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Pages: 14 (3392 mots) Publié le: 14 novembre 2012
PREMIÈRE ANNÉE
DE

LICENCE EN DROIT Équipe I Vaugirard

Introduction historique au droit
Plan du cours de M. Franck ROUMY

I NTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : LES ORIGINES
T I T R E I. — L’ A N T I Q U I T É CHAPITRE I. — LE DROIT ROMAIN : ORIGINE ET DÉVELOPPEMENT

Section I. — L’Ancien droit romain (VIIIe– IIe s. av. J.-C.)
§ 1. — L’ÉPOQUE ROYALE OU ARCHAÏQUE (753-506 av. J.-C.) A / Leconcept primitif de jus B / La lex, première expression du jus § 2. — LES SOURCES DU DROIT À L’ÉPOQUE RÉPUBLICAINE (fin VIe – milieu IIe s. av. J.-C.) A / Les sources fondatrices du jus sous la République 1 / La Loi des XII Tables (450-449 av. J.-C.) 2 / Les Pseudo-Lois Royales ou Jus papirianum B / Les sources créatrices de droit sous la République 1 / La législation de la République romaine a)Les leges rogatae : des lois votées b) Les leges datae : des lois octroyées c) Caractères commun aux lois de la République 2 / L’interprétation du jus : des pontifes aux juristes professionnels

Section II. — Le droit classique romain (IIe s. av. J.-C. – IIIe s. apr. J.-C.)
§ 1. — LE DÉCLIN DES ANCIENNES SOURCES DE DROIT § 2. — UNE SOURCE TRANSITOIRE : LES SÉNATUS-CONSULTES § 3. — UNE SOURCE ENEXPANSION : LA DOCTRINE OU JURISPRUDENTIA A / Le développement de la jurisprudentia B / Les méthodes et les écoles de pensée des juristes C / Valeur de la jurisprudentia : le jus publice respondendi (droit de répondre publiquement) § 4. — L’APPARITION DE NOUVELLES SOURCES DE DROIT A / Les édits des magistrats, jus praetorium 1 / Origines du droit « édictal » ou « prétorien » 2 / Caractèresparticuliers du droit prétorien 3 / La formation de l’édit perpétuel B / Les constitutions impériales 1 / Origine et caractères généraux 2 / Les différentes sortes de constitutions impériales a) Les édits impériaux b) Les décrets c) Les rescrits d) Les mandats

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I N T R O D U C T I O N H I S T O R I Q U E A U D R O I T.



C O U R S D E M. F R A N C K R O U M Y

Section III. — Le droitpost-classique (IVe – VIe s. apr. J.-C.)
§ 1. — LE DROIT ROMAIN DANS L’OCCIDENT ROMAIN JUSQU’EN 476 A / La reconnaissance de la coutume comme source de droit 1 / Importance des usages locaux et formation d’un droit romain vulgaire 2 / Les tentatives de définition de la coutume par les juristes B / Le triomphe de la législation impériale 1 / L’inflation et la transformation de la législation impériale2 / Les premières grandes codifications du droit a) Des codifications privées : Codes Grégorien (291/92) et Hermogénien (314) b) Une codification officielle : le Code Théodosien (438) C / L’évolution de la doctrine 1 / La valeur scientifique de la doctrine : les écoles et les œuvres principales 2 / La valeur juridique de la doctrine : la loi des citations (426) § 2. — LE DROIT ROMAIN DANSL’ORIENT ROMAIN : LE CORPUS JURIS CIVILIS DE JUSTINIEN A / Le Code (529-534) B / Le Digeste (533) C / Les Institutes (533) D / Les Novelles (534-554)

Section IV. — L’introduction et l’application du droit romain en Gaule jusqu’au Ve siècle
§ 1. — LA SITUATION JURIDIQUE DE LA G AULE ROMAINE JUSQU’EN 212 A / L’importance des usages locaux B / Le développement du jus gentium § 2. — LA SITUATION À PARTIRDE L’ÉDIT DE CARACALLA (212) A / Le contenu juridique de l’édit B / Les conséquences CHAPITRE II. — L’ÉMERGENCE DU DROIT CANONIQUE

Section I. — Les règles disciplinaires des premières communautés chrétiennes (Ier-IIIe s.)
§ 1. — LA BIBLE A / L’Ancien Testament B / Le Nouveau Testament § 2. — LES PREMIERS DOCUMENTS DISCIPLINAIRES A / Les épîtres pseudo-apostoliques B / Les collectionscanonico-liturgiques

Section II. — La formation d’un droit « canonique » aux IVe et Ve siècles
§ 1. — LA LÉGISLATION CONCILIAIRE AUX IVe ET Ve SIÈCLES § 2. — LES PREMIÈRES DÉCRÉTALES PONTIFICALES § 3. — LES COLLECTIONS CANONIQUES JUSQU’AU Ve SIÈCLE A / Les collections conciliaires B / Les collections de décrétales § 4. — LE DROIT ROMAIN, SOURCE DU DROIT CANONIQUE T I T R E II. — L E H A U T M O Y E...
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