SECTION IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

CHAPITRE 44

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11); b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés de longueur (n° 14.01) ; c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (n° 14.04) ; d) les charbons activés (n° 38.02) ; e) les articles du n° 42.02 ; f) les ouvrages du Chapitre 46 ; g) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64 ; h) les articles du Chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple); ij) les ouvrages du n° 68.08 ; k) la bijouterie de fantaisie du n° 71.17 ; l) les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple); m) Les articles de la Section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple); n) les parties d'armes (n° 93.05); o) les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

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p) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons et crayons, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du n° 96.03; r) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2.- Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits densifiés le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un