Logistiquecontrat
19097 mots
77 pages
UNIVERSITE DE DROIT D'ECONOMIE ET DES SCIENCES D'AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE D'AIX-MARSEILLEMémoire
Réalisé par KHEZAMI Samia
MASTER II : DROIT DES TRANSPORTS TERRESTRES
Centre de Droit Maritime et des Transports
« LE CONTRAT DE LOGISTIQUE »
Directeur de recherches : Maître Christian Scapel
Promotion : 2006/2007
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-RemerciementsAvant d’entamer ce mémoire, je souhaite témoigner de ma reconnaissance à toute l’équipe d’intervenants dont Maître Christian Scapel pour la qualité de leurs enseignements et de leurs interventions, qui constituent de solides bases dans nos carrières de juristes.
Je souhaite exprimer ma profonde gratitude à M. m’a guidé et conseillé dans le cadre de ce mémoire.
Daniel HOEINIG, qui
Je souhaiterai également remercier M. Christophe THELCIDE, pour sa gentillesse et sa spontanéité et qui a su nous transmettre son savoir, et sa passion du droit des transports terrestres et maritimes. Sans oublier tout le personnel de la société LV FRUIT ou j’ai pu effectuer mon stage, en particulier Mademoiselle Djamila aide et ses précieux conseils. MEKADMI pour son
Enfin, un grand remerciement à tous ceux qui m’ont soutenue et si bien encouragée à la réalisation de ce mémoire.
A mes parents
Pour leur aide et soutien Et sans qui je ne saurais pas là : MERCI A ma famille et amis :Olfa,Anissa, Lotfi, Naji, Mojib,Rafik et Hichem.
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-SOMMAIREREMERCIEMENTS ................................................................................. 2 GLOSSAIRE ............................................................................................ 5 INTRODUCTION ..................................................................................... 9 PARTIE I LE CONTRAT DE LOGISTIQUE : CONTRAT CONSENSUEL CONCLU INTUITU PERSONAE ............................................................. 13 Chapitre I- La formation du contrat de logistique ................................... 14 Section I- Définition