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Pages: 3 (625 mots) Publié le: 24 mars 2013
Chapitre 1 : Généralités
Article 1-1 : Le blason de Saint-Brieuc est d'azur au griffon d'or, armé, becqué et lampassé de gueules. Sa devise est "Il n'est de beau lieu qu'à Saint-Brieuc". Son symboleest le griffon. Saint-Brieuc est placée sous la protection de Saint Brieuc.
Article 1-2 : Juallia de Dénéré, feus Captainpoulet de Dénéré, Tantar du Héric, Ryan de Concoret, et toute autrepersonnalité briochine décédée ou disparue, ayant montré la grandeur de Saint-Brieuc en Bretagne et à l'étranger, sont reconnus comme souvenirs de Saint-Brieuc.
Article 1-3 : Le territoire de Saint-Brieucs'étend jusqu'à dix lieues autour de la cité.


Chapitre 2 : Organisation politique.

1) Le Maire.
Article 2-1 : Ne peut se porter candidat à la mairie qu’un breton résident à ST Brieuc depuis aumoins 3mois et âgé de plus de 16ans. Il ne doit pas avoir été reconnu coupable par le passé de Trahison et de Haute trahison contre le Grand-Duché de Bretagne.
Le candidat à la mairie se doit de faireconnaitre son programme à la population briochine avant la fin des élections, dans un endroit public permettant à quiconque le souhaite de poser des questions et de débattre avec le candidat.
Unefois élu, le maire se doit de publier dans les plus brefs délais la composition de son conseil municipal et informer des postes libres.

Article 2-2 : Durant toute la période de son mandat, le maires’engage à communiquer le plus possible avec la population pour les informer des décisions prises ou de tout acte pris en accord avec son conseil.
A chaque fin de mandat il s’engage à publier de manièrepublique un bilan sur toutes les actions qu’il a fait et de tout acte pris. Il s’engage également à publier de manière interne, à son conseil, un bilan économique pour l’informer du contenu descoffres de la mairie. Si le maire affiche publiquement des chiffres secrets tels que le contenu des coffres de la mairie, son conseil est en droit de demander au procureur de l’assigner en justice...
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