Lolo

4126 mots 17 pages
09/11/10
Rappel Cours 02/11/10
Hierrchie des norlmes txte < doi e conforle au txt > pr ke ce txt soit vlable cf kelson : pyralmide des normes

Sommet : c° DC > sur les traiT concept°dualiste
Ordre judiq, ordre interne et internationale
En fr, ordre intrene c° > traiT
Ordre inter : etats membre ccl les traiT (accor entrre etat) ces états ne peuvent pas opposé leur c° pr refusé d’appliquer un traiT. Odre inter : gtraiT prime sur la C° dc conception dualiste concept° ju : ordre interne : affaire fraisse et saran
Ordre inter : traiT> C°
En mat de droit E CJCE =CJUE traiT E cré un orrde ju propre intégré aux états membres, avec le droit E, ordre intégré a lordre interne. Ya plus de concept° dualiste mais moniste. Ya pas lieu dedistinguer. Cette concepT° moniste qui emporte droit E
C° plie devznt dr E. Pas évident devant conseil Cnelle car considérait tjrs au sommet.
Hierarchie, c° domine sur traiT réseve droit E ? CJUE pas meme concept° que droit Cnelle
C° traiTloi cf art 55 c°
Huerarchue doit etre controlée, qun txt < violeri un txt > ne puisse pas ê apliq
Diff contrôle * Contrôle de constitutionaliT, contrôle de la conf d’une loi/ dun traiT a la C°
Exercé par la Conseil Cnelle, apriori
Contrôle de la conf d’un traiT a la loi :contrôle de conventionaliT : contrôle de la cnf d’un traiT a laloi ; inexercé par le C Cnelle, refuse en 75 comme a refusé, fut exercé par klkn, ce st les juges dit ordinR qui lon exercé, pr la C. cde cass décidé ds l’arret jakvar mai 75, pr le c. d’état oct 89 arret Nicolo. Juge ordinaire ont décidé contole conv loi par rapp au traiT, juge / rapp arret jakvar, fair prévaloir le critère hierrarchik par rapp au critère chrono
Av 75or juge judi, loi contraireàun traiT ouinverse, 1 seul deces txt peut s’appliquer : pr savoir, av 75 trib font apl au crit chono en appli le txt le + récent. En cas de co traiété entre une loi et un traiT, c laloi ki doit sappli, dès lors quelle est postérieur au traiT, C le

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