Histoire moderne

Exposé : Louis XV et l’opposition parlementaire

Les parlements s’opposèrent au pouvoir royal depuis la création des remontrances, observation de la cour souveraine adressé au roi à propos d’une lettre patente ( texte par lequel le roi rend public et opposable à tous un droit, un état, un statut ou un privilège ).
Avant d’être enregistrées, l’enregistrement ( copie par le greffier et conservation dans les archives) constituant une formalité de publication, les lettres patentes étaient lues à l’audience publique de la cour. C’est à l’occasion de cette publication que s’introduisit la pratique des remontrances.
Dès le début du XIVe siècle, le roi se préoccupe de « l’impunité des requérants ». Les cours prirent bientôt l’habitude d’envoyer « d’itératives remontrances » quand le roi n’avait pas pris les premières en considération et ce dernier d’envoyer alors des lettres de jussions (de jubere en latin : ordonner). Si la cour s’obstinait, le roi recourrait à l’enregistrement forcé appelé lit de justice.
Sous Louis XIV , les parlements furent « muselés » : les lettres royales du 24 février 1673 prescrivent que le parlement ne pourra remontrer qu’après l’enregistrement, celui-ci étant immédiat.
A la mort du monarque, le Régent qui avait besoin de l’autorité des parlements, rendit l’ancienne prérogative des remontrances à ces derniers. Les parlements « libérés »et plus particulièrement le Parlement de Paris reprirent rapidement leurs habitudes et sous Louis XV, ils s’opposèrent de plus en plus aux décisions royales si bien que cette opposition sera endiguer par un coup d’arrêt.
Quelles sont les étapes du conflit entre le pouvoir royal de Louis XV et les parlements ?
Nous verrons tout d’abord, le réveil des cours souveraines. Puis dans un second temps, nous aborderons l’offensive parlementaire. Enfin, nous verrons comment Louis XV a brisé cette opposition parlementaire devenue trop systématique.

I. Le réveil des cours