Louka

1053 mots 5 pages
LICENCE D’UTILISATION (version grand public)

--- Préambule
Le présent logiciel et sa documentation sont la propriété exclusive de SEJER/Dictionnaires Le Robert qui vous accorde une licence et un droit limités et non exclusifs pour l’utiliser dans les conditions définies ci-après.

--- Conditions d’utilisation du logiciel et de sa documentation
Il vous est interdit, en tout ou partie, de copier, reproduire, extraire, traduire, décompiler, modifier, adapter et corriger le logiciel et sa documentation.

La location et le prêt du logiciel et de sa documentation sont interdits.

Vous n’êtes autorisé à installer le logiciel que sur un seul poste (un seul disque dur, écran et clavier) et pour votre usage personnel. Vous n’êtes pas autorisé à mettre le logiciel en réseau ni l’installer ou l’utiliser sur plus d’un poste à la fois.

Vous n’êtes autorisé à transférer vos droits d’utilisation sur le logiciel qu’à titre définitif et à condition de n’en conserver aucun exemplaire, de désinstaller la version existante de votre poste, d’en transférer l’intégralité (licence, mises à jour, documentation) et sous réserve que le bénéficiaire accepte les termes de la présente licence.

La propriété et les droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus du logiciel auquel vous avez accès sont détenus par SEJER/Dictionnaires Le Robert. La présente licence ne vous concède aucun droit d’usage sur ces contenus. Il vous est donc formellement interdit de reproduire ces contenus en tout ou partie, pour quelque usage que ce soit et sous quelque forme que ce soit, sans le consentement écrit et préalable de SEJER/Dictionnaires Le Robert.

En utilisant ce logiciel, vous vous engagez à respecter les droits d’auteur. Ce logiciel et ses contenus sont protégés en France par les lois sur la propriété intellectuelle ainsi qu’à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur est un délit de contrefaçon sanctionnée

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