Mémoire sur le dédouanement des marchandises à l'import

1610 mots 7 pages
Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport

LA GESTION DES LIVRAISONS NON CONFORMES

Nous proposons sur cette fiche le résultat d’une expérience dans la gestion de toute nonconformité ou autre anomalie découverte lors des contrôles qualitatifs et quantitatifs au moment de la réception des articles. LES RECOURS POSSIBLES EN CAS DE DOUTE LORS DE LA RÉCEPTION DES ARTICLES Afin de s’assurer de la bonne qualité des articles reçus, le magasinier peut avoir recours à quatre documents : • • • • La copie du bon de commande ; La copie du bon de livraison du fournisseur; La copie du bon de réception éditée par le gestionnaire ; Le classeur de document relatif aux requêtes des fournisseurs suites aux appels d’offre reçus.

Lorsqu’il s’agit de pièces de rechanges ou d’articles présents dans des catalogues, le magasinier peut consulter les divers plans (dessins techniques) des équipements concernés ou les catalogues. Cependant, comparer l’article reçu avec un article disponible dans le magasin est aussi un moyen efficace pour vérifier sa conformité. Une quatrième voie de recours enfin consiste pour le magasinier contrôleur à saisir l’utilisateur de l’article pour avis et à déclarer toute situation de conflit au gestionnaire des stocks et des articles. Voici quelques situations de conflit et des solutions possibles qui pourraient en découler. Le bon de commande, le bon de livraison, le bon de réception et le classeur de document mentionnés plus haut sont les éléments que nous appellerons dans la suite « les documents de recours ». (1) • • • Le fabricant et la référence de l’article sont différents. Si cette information est contenue dans les documents de recours, accepter l’article ; Si non, consulter l’utilisateur du matériel et laissez-le prendre la décision finale ; Si par contre rien ne vous indique que cet article peut être conforme, déclarer la situation au gestionnaire des stocks, bloquer son entrée dans le magasin et attendre ses

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