NORMES IFRS
Une perspective historique

Master 2 CCA
Année 2014-2015
Pascal BARNETO
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Plan de l’intervention
Introduction – Présentation générale sur les IFRS

Partie 1 – Principes fondamentaux des IFRS
Partie 2 – Etats financiers consolidés les normes concernant les produits
Les normes concernant les actifs et les passifs du bilan
(hors IF)
La présentation de l’information financière

Partie 3 – Les instruments financiers

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Introduction – Présentation générale

 Adoption des normes par l’UE
 Les différences instances : cadre de l’IASB

 L’actualité des normes

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Adoption des normes par l’UE
 Une connexion souhaitée par l’UE et par les autorités boursières. Trop d’avis, d’options ou d’absences dans les textes français et européens
 Les IFRS ne sont pas que des divergences comptables.
C’est surtout un cadre conceptuel qu’il faut intégrer et concevoir  La nouvelle économie a propulsé ce référentiel.
Aujourd’hui ce référentiel est devenu la norme mondiale.
Plus de 130 pays les ont adoptées comme la NZ, le
Canada, l’Afrique du Sud, la Turquie, la Russie, etc.
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Adoption des normes par l’UE
Sociétés cotées
Jusqu’au
31/12/2004

Sociétés non cotées

Comptes individuels et consolidés en règles françaises

Comptes consolidés sur option

A partir du 01/01/2005

Comptes consolidés en IFRS

Comptes consolidés sur option

A partir de 2007 pour
Celles émettant en
US GAAP

Préparation d’un SME IFRS depuis fin 2007

Comptes individuels en règles françaises

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2002

2003

2004

2005

2006

Production en normes locales
Production en normes IFRS pour comparaison
Production en normes IFRS
Période transitoire

Comment ?
Estimer les impacts organisationnels, établir les processus et faire évoluer les systèmes d ’information.
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Les différentes instances – Cadre de l’IASB

 Création en 1973 par 9 pays dont la France
 Quatre périodes
 La période de l’inventaire 1973 -1985
 La période du rapprochement 1985-2000
 La période de la première application 2000 – 2005
 La