Maeva
MOUVEMENT INTRA-ACADÉMIQUE DES PERSONNELS ENSEIGNANTS, D’ÉDUCATION ET D’ORIENTATION DU SECOND DEGRÉ
B.I.R.
Bulletin d’Informations Rectorales
Mars 2012
SOMMAIRE
Arrêté du 28/02/2011 Calendrier de la phase intra-académique
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I – SERVICE D’AIDE ET DE CONSEIL PERSONNALISES 1. Information des personnels 2. Saisie des vœux II – PARTICIPANTS 1. Obligatoirement 2. Facultativement 3. Cas particulier : candidats aux fonctions d’ATER III - LES VŒUX 1. Les vœux (mouvement intra académique) 2. Les préférences (phase d’ajustement) IV – BAREME 1. Eléments liés à la situation professionnelle a - Bonification APV/ECLAIR b - Affectation des agrégés en lycée c - Mesures de carte scolaire (MCS) d - Stabilisation des TZR e - Stagiaires f - Reconversion 2. Eléments liés à la situation personnelle a - Rapprochement de conjoints b - Demandes formulées au titre du handicap ou d’une situation spécifique exceptionnelle c - Rapprochement de la résidence de l’enfant V- TRAITEMENT DES DEMANDES a - Règles d’affectation b - La procédure d’extension VI – LES POSTES 1. Postes à complément de service
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2. Les postes spécifiques académiques - SPEA (voir typologie en annexe VII) a - Généralités b - Les Conseillers Pédagogiques Départementaux d’EPS (CPD) c - Postes de COP au SAIO d - Enseignements adaptés à la scolarisation des élèves en situation de handicap e - Enseignants en GRETA ou exerçant une activité à responsabilité académique (ARA) dont l’activité est supprimée VII - PHASE D’AJUSTEMENT : AFFECTATIONS DES TZR 1. Saisie des préférences géographiques sur une zone de remplacement 2. Modalités d’affectation Pages 17
ANNEXES
Annexe I Annexe II Annexe III Annexe IV Annexe V Annexe VI Annexe VII Annexe VIII Annexe IX Annexe X
Critères de classement des demandes et barème Stabilisation des TZR : Groupements de communes bonifiables à 100 points