maintenance informatique

Pages: 5 (1018 mots) Publié le: 6 janvier 2015






CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE




Entre :

XXXXXXXXXXXXXXX
XXXXXXXXXX
XXXXXXXXXX

Ci-après dénommée : LA SOCIETE
Représentée par :
agissant en qualité de gérant


Et :




Ci-après dénommée : LE CLIENT
Représentée par : M.
agissant en qualité de


EST CONCLU L’ACCORD SUIVANT :


ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT
LaSOCIETE s’engage à assurer une assistance relative à l’utilisation des moyens informatiques décrits dans les conditions particulières, dont dispose le CLIENT.

ARTICLE 2 : DUREE DU CONTRAT
Ce contrat est conclu pour une première période dont la durée et la date d’effet sont précisées aux conditions particulières. Il est renouvelable tacitement pour une durée égale à la période d’engagement sanspouvoir excéder un total de 3 ans.
Après la première période, il peut être mis fin au contrat par les deux parties avec un préavis de 30 jours notifié par lettre recommandée avec AR.










ARTICLE 3 : ETENDUE DES PRESTATIONS – CONDITION D’EXECUTION DU SERVICE
Les interventions ont pour but d’apporter l’assistance technique permettant au CLIENT de maintenir l’ensemble des moyensinformatiques, décrits dans les conditions particulières dans un état conforme aux spécifications de chacun d’entre eux.
Cette assistance informatique recouvre les domaines suivants :
Identification de la cause en cas de problème
Installation ou mise à jour, paramétrage, configurations d’opérating système et de progiciels
Analyse de besoins et conseils au niveau de l’évolution des systèmes(matériels et logiciels)
Formation et réponse aux questions posées
Communication avec tout autre intervenant ou éditeur de logiciels
Au titre du présent contrat des actions préventives journalières sur les serveurs seront effectuées pour assurer les vérifications et les actions nécessaires. Les temps de main d’œuvre sont compris dans le contrat. La durée minimale sur le lieu d’intervention décomptée estde 2 heures. Les déplacements sont compris dans le contrat dans le cadre de la zone 1, au-delà, ils seront facturés en supplément (voir conditions particulières). Le remplacement de toutes pièces ou consommables est exclu de ce contrat.
Toutes les demandes de maintenance devront être adressées à l’attention du service technique au siège social de la SOCIETE, par téléphone au 0820 XX XX XX ou parmail.

La télémaintenance sera utilisée autant que possible et son temps sera compté par heure avec une durée minimale de ¼ heure par intervention.

3.1 – La périodicité des interventions préventives sera fixée suivant les normes standard de la SOCIETE et en accord avec le CLIENT pour les équipements concernés (voir les conditions particulières).
3.2 – Les interventions, à la suite d’un appeldu CLIENT, seront effectuées dans un délai défini aux conditions particulières.
3.3 – Les horaires d’intervention sont 8H30-12H30 et 14H00-18H00 du lundi au jeudi et le vendredi de 8H30-12H30 et 14H00-17H00, jours fériés exclus. Toute intervention demandée par le CLIENT en dehors de ces périodes normales de travail devra l’être par fax ou par mail et sera majorée au taux standard de 30%. Toutedemande d’extension horaire en dehors des heures normales d’intervention devra donner lieu à un avenant au présent contrat. La tranche d’horaire devra être contiguë aux horaires normaux d’intervention.

ARTICLE 4 : PRIX
Le CLIENT s’engage à payer à la SOCIETE le montant des redevances dues au titre du présent contrat. Les paiements de la redevance seront effectués selon les conditionsparticulières.
Le montant de la redevance sera révisé une fois par an, à la date anniversaire de renouvellement en fonction de l’indice SYNTEC.











ARTICLE 5 : RESPONSABILITE
5.1 – La SOCIETE sera responsable dans les conditions du droit commun des dommages corporels ou matériels dont elle serait la cause, constaté soit à l’amiable avec le client ou suite aux conclusions d’un expert...
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