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Management système qualité

9613 mots 39 pages
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1
Plan de comptes développé des communes de 500 habitants et plus au
01/01/2011
En bleu, les nouveautés 2011.
En vert, les comptes de tiers et financiers utilisés exclusivement par le comptable sous
Hélios.
CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX
1
(Fonds propres, emprunts et dettes assimilées)
10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
102 - Dotations et fonds globalisés d’investissement
1021 - Dotation
1022 - Fonds globalisés d’investissement
10222 - F.C.T.V.A.
10223 - T.L.E.
10224 - Versements pour dépassement du plafond légal de densité (P.L.D.)
10225 - Participations en cas de dépassement du coefficient d’occupation du sol
(C.O.S.)
10228 - Autres fonds globalisés
10229 - Reprise sur F.C.T.V.A. et autres fonds globalisés
102291 - Reprise sur F.C.T.V.A.
102292 - Reprise sur autres fonds globalisés
1025 - Dons et legs en capital
10251 - Dons et legs en capital
10259 - Reprise sur dons et legs en capital
1027 - Mise à disposition (chez le bénéficiaire )
2
106 - Réserves
1068 - Excédents de fonctionnement capitalisés
1069 - Reprise 1997 sur les excédents capitalisés - Neutralisation de l’excédent des charges sur les produits
2

1
Les comptes de cette classe sont en principe budgétaires, mais peuvent parfois enregistrer des opérations non budgétaires.
Toutefois, les comptes 1027, 1069, 110, 119, 12, 15111, 15151, 15171, 15181, 15721, 1581, 16883, 16884, 16888 et 193 ne sont jamais budgétaires.
2
Compte non budgétaire.2
11 - REPORT A NOUVEAU (solde créditeur ou débiteur)
110 - Report à nouveau (solde créditeur)
2
119 - Report à nouveau (solde débiteur)
2
12 - RÉSULTAT DE L'EXERCICE (excédentaire ou déficitaire)
2
13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
131 - Subventions d'équipement transférables
1311 - État et établissements nationaux
1312 - Régions
1313 - Départements
1314 - Communes
13141 - Communes membres du GFP
13148 - Autres communes
1315 - Groupements de

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