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1

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~ if ANNEXE 1

PROCEDURE COMPTABLE

~ Ii

CHAPITRE1 REGq:S GENERALES
Article 1 Arijcle 2 Article 3 CHA.PITRE Il COMPTABILITE GENERALE Ariicle 4 Article 5 Article 6 ~.Jlicle 7 ,Principes Le Bilan Comptes de charges Comptes de produits et profits
p.4 p.5 p.6 p.6

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p. 1 p.2 p.3

i

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i

CHAPITRE III LA COMPTABILITE DES COUTS PETROLIERS A Eléments des Coûts Pétroliers et principes de récupération. Article 8 Article 9 B Bases d'imputation Article 10 Article 11 Ailicie 12 Article 13 Article 14 Article 15 AIiicle 16 Ar:;c:~e 17 p; 10 p..10 n' /"',
~

p.7 p.9

: J

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1 J
J

, 1 1

p. 13 p. 17 p. 18 p. 19 p.20

CHAPITRE IV INVENTAIRE Article 18 p. 21 CHAPITRE V PROGRAMMES DE TRAVAUX ET BUDGETS ANNUEl S

A Règles générales Ariicie 19

A~;C;220

B Présentation

p.22 p.22 ;:.22

C Suivi et Contrôle Article 21

p 22

CHAPITRE VI VER!FICATION DES COMPTES
J ,

Article 22
VII ETATS DES REALISATIONS

p. 23

CHAPiTRE i - SITUATIONS

- COMPTES

RENDUS

\ Article

23

p.24

A Etat des Travaux d'exploration
Article 24 B Etat des Travaux de développement p,rticie 25 C Etat des Variations des comptes d'immobilisation i:..rticle 26 0 Etat de production du mois Articie 27 E Etat de la Redevance Article 28 F Etat des Quantités d'hydrocarbures cours du mois tPétroliers correspondant aux dépenses: antérieures à la date d'entrée en vigueur du Contrat ~ront reclassés au fin du présent parag'raphe dans les catégories correspondant aux opératioqs effectuées.

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A !'inténeur de chaque catégorie, les Coüts Pétroliers seront récupérés suivant le principe -First-in, First-out- : les Coûts Pétroliers les plus anciens sont réputés récupérés ou récupérables en premier. Les régistres et les livres d'Elf-Congo étant tenus en US $ à compter du 1er septembre 1993, les dépenses antérieures à cette date ont été converties;en US S sur la base du taux de conversion du 31 aoüt 1993, ainsi qu'indiqué à