Manuel de procédure

38791 mots 156 pages
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MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES, COMPTABLE ET FINANCIERES DE ACTA

_____________
JANVIER 2010

SOMMAIRE
1. 1.1. 1.2 1.3 1.4 1.5 2. 2.1 La Structuration du manuel de procédures Les objectifs du manuel Le Périmètre couvert par le manuel La Formalisation des procédures La Vie du manuel Le Guide d'utilisation du manuel La Revue des procédures Les Procédures administratives

Pages 2
3 4 5 8 9 10 14 15

A B C D E F G H
2.2

Domaine Passation des marchés Domaine Sélection et emploi des consultants Domaine Gestion des approvisionnements Domaine Gestion des dépenses Domaine Gestion des contrats Domaine Gestion du personnel Domaine Gestion du courrier professionnel Domaine Gestion des véhicules
Les Procédures Comptables

16 49 76 88 100 109 147 154
157

I J K
2.3

Domaine Travaux d’arrêté de comptes Domaine Gestion des audits Domaine Gestion des Reporting
Les Procédures Financières

158 174 183
186

L M N O

Domaine Procédures Budgétaires Domaine Gestion des immobilisations Domaine Gestion des stocks Domaine Gestion de la trésorerie

187 204 238 246

III-2

Manuel de procédures administratives, comptables et financières STRUCTURATION

1.

Structuration

III-3

Manuel de procédures administratives, comptables et financières REVUE DES PROCEDURES

Procédures administratives, comptables et financières

1.1 OBJECTIFS
Le manuel formalise les principales procédures administratives, financières et comptables qui régissent le fonctionnement de l’ACTA. Elle a pour objectifs de : fournir un cadre formel d’exécution de l’ensemble des opérations, garantir un contrôle interne fiable, accroître la productivité du personnel par : la sécurisation des traitements confiés aux agents, l’optimisation des flux d’informations au sein de l’ACTA, une automatisation accrue des

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