Manuel de procédures

Pages: 31 (7501 mots) Publié le: 30 août 2013
1 Achat par bons de commande

La présente procédure a pour objet de décrire les différentes étapes d’enregistrement et de comptabilisation des achats effectués par les différents départements et service de l’Agence.

Cette procédure concerne les achats inférieurs à 100.000 Dh. Les montants supérieurs à ce seuil doivent faire l’objet d’un marché (Cf. procédure de passation des marchés).

Lesdifférents circuits de traitements des opérations d’achats par bon de commande peuvent être résumé comme suit :

|Origine |Opération |Département ou service concerné |
|A la suite d’une rupture des stocks ou |Etablissement d’une demande préalable |Cellule approvisionnement |
|l’expression d’un besoin|d’achat | |
|A la réception de la demande préalable |Lancement de la consultation |Cellule approvisionnement |
|d’achat | | |
|A la réception des devis|Etablissement d’un tableau comparatif des|Cellule approvisionnement |
| |prix | |
|A la suite de la décision du comité |Notification de la consultation |Cellule approvisionnement |
|interne || |
|A la suite d’une vérification des |Etablissement d’un bon de commande |Cellule approvisionnement |
|disponibilités de la ligne budgétaire | | |
|concernée || |
|Après la réception du bon de commande et |Engagement du bon de commande |Cellule approvisionnement |
|après vérification de la disponibilité du| | |
|crédit sur la ligne budgétaire || |
|A la livraison des biens et services |Réception de la commande |Cellule approvisionnement / Service |
|(accompagnés du bon de commande) |Etablissement du bon de réception |demandeur / Magasinier |
|A la réception des factures |Ordonnancement / Comptabilisation|Cellule comptabilité générale |
|A la date d’échéance de la facture |Etablissement de l’ordre de paiement |Cellule trésorerie |
|A la réception de l’ordre de paiement |Règlement |Cellule comptabilité générale / Cellule |
| | |comptabilitébudgétaire |
|Procédure |: Achats par bons de commande |Etabli le : Juin 2002 | |
|Phase 1 |: Expression du besoin d’achat |Page :1/1 |Version I | |


|Descriptif |NT |Intervenants |
|Tâche |Début |...
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