Marché de capitaux

Pages: 10 (2374 mots) Publié le: 21 février 2011
BACK OFFICE TITRES
Les intervenants : teneur de cmpte(enlever et rajouter titres sur ptfeuille), négociateur, compensateur, dépositaire, conservateur(gère les opé sur titres)
Def : centre de comptabilisation et de dénouement, des opérations instruites par les clients, vis-à-vis de la Place
Un back office se situe avt et ap le marché pr ce qui concerne les ordres, et se situe avt et apl’événemt pr ce qui concerne les opé sur titres (dividendes, coupons, OPA…)
Sert à conserver les titres qui étaient jusken 1984 matérialisés. Dps 84, la conservation se fait ss forme scripturale. Le métier est le mm mais plus d’échange papier : viremt informatisé
Oblig° : remettre a chaq ouverture de cpte-titres une convent° donnant les modalités de fctnmt, doit ê conforme à la loi et avoir reçu l’agrémt del’AMF ; respecter les règles instituées par l’AMF ; respecter le plan de cpte d’euroclear pr ts les titres qui y st admis ; organiser la transparence des situat° titres ; mettre en œuvre les moy nécessaires pr assurer la sécu des dépôts titres qui lui st confiés
Métiers du back office :
- les collectes d’ordres et d’instruct° : via les réso le + svt ; ordre de bourse et OPCVM : transmiss° préxécut° sur places frçses ou étrangères et dénouemt ; viremt de cpte à cpte interne, à tiers ou de tiers ; opé fi
- les ajustemts de cpte : traiter ts les suspens quotidiens ; surveillance de la cohérence cptable ; ajustage global d’une val. dès lors kil y a une opé
- la collecte et la gest° de l’info : collecte de l’info par le biais des jrnaux fi et des serveurs mondiaux ; analyse de l’info prdiffusion aux clts, aux réso de distri, aux services…
- les activités fiscales : mettre en appli la loi de fi ; imprimé Fiscal Unik ; rôle de collecteur d’impôts ; travail sur la double imposition
- les services spé rendus aux émetteurs : gest° du nominatif émetteur ; orga° pr le cpte d’un émetteur de la tenue des assemblées ordinaires ou extra-ordinaires ; gest° des plans d’opt°
- maitrised’ouvrage : serv des études et dvlpmt : améliorat° des fctnalités et études des réformes décidées par la place ou l’état ; mise en place par les serv info
- les serv annexes fctionnels : compta, logistik, ress humaines, audit, déontologie, orga°, serv juridique

1) INTERVENANTS SUR LE MARCHE DE TITRES
- organismes assurant le bon fctnmt du marché boursier :
AMF : créée par la loi de sécu fi du 1eraout 03, fusion de 3 organismes : commiss° des opé de bourse COB, conseil des marché fi CMF, conseil de discipline de la gest° fi CDGF _ organisme public indépendant qui est doté de la pers. morale et qui dispose de ses propres ress. _ veille à la protect° de l’épargne investie en pdts fi, à l’info des invest et au bon fctnmt des marchés. _ ses compétences s’étendent aux stés et leurs opé fi, auxOPCVM, aux marchés et leurs infrastructures et aux pro
AMF composé du collège et commiss° des sanct° 
Collège composé de 16 mbr : 1prés, 1conseiller d’état, 1conseiller à la cour de cassat°, 1conseiller-maître a la cour des cptes, 2mbr en qualité, 3personnalités, 6mbr qualifiés, 1représentant des salariés actionnaires _ collège renouvelé par moitié ts les 30 mois
Commiss° des sanct° composée de12 mbr disctincts des mbr du collège : 2conseillers d’Etat, 2conseillers à la Cour de cassat°, 6mbr qualifiés, 2représentants des salarié des entreprises
EURONEXT : institut° fi chargée d’organiser le fctnmt du marché et d’assurer sa sécu, sa promot° et son dvlpmt _ établit les règles de marché soumises à l’approbat° des régulateurs, prononce l’admiss° des val à la cote, décide de l’adhésion deses mbr, gère les syst info de cotat°, enregistre les négo btw les mbr du marché ds le cadre d’une chbre de compensat° et de garantie, assure la pub des négo et la diffus° des cours, auprès des mbr du marché ms aussi en direct° des agences fi
ASSOC FRCSE DES E D’INVEST (AFEI) : représente les int collectifs de la prof° boursière, notamt ds le cadre des relat° sociales pro
MINISTERE DE...
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