marché public

Pages: 57 (14201 mots) Publié le: 4 août 2014








3éme Année Système d’Information contrôle et finance



Mémoire de projet tutoré de fin d’année sous le thème























































3éme Année Système d’Information, Finance, Contrôle


Mémoire de projet tutoré de fin d’année sous le thèmeDEDICACE




Nous dédions spécialement ce projet à nos parents qui n’ont dénié d’effort pour nous. Ainsi qu’à toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin en la réalisation de ce projet. Merci pour tout














Remerciements
Nous remercions le tout puissant ALLAH de nous avoir donné la bonnesanté et le courage de continuer nos études jusqu'à ce niveau.
Toute personne est redevable à diverses personnes qui ont contribuées à la préparation de sa production mentale et intellectuelle  c’est donc pour nous un devoir symbolique et reconnaissant de remercier nos parents pour leur soutien inconditionnel tant sur le plan éducatif et financier qu’ils n’ont cessé de nous accorder duranttoute notre vie et jusqu'à nos jours.
Nous remercions l’administration de l’institut appliqué; tout le corps professoral pour la qualité de l’enseignement réussi

Nos plus vifs remerciements s'adressent également à Mr le Président Du Conseil Urbain De Moulay Idriss Zerhoun et à Mr le Wali Gouverneur de la préfecture de Meknès.
Enfin, on remercie toute personne ayant contribuéde près ou de loin à l'accomplissement de ce travail.

ABREVIATIONS

TGR : Trésorerie Générale du Royaume
MO : maître ouvrage
AO : appel d’offres
AOO : appel d’offres ouvert
CPS : cahier de prospection spéciale
RC : règlement de consultation
CCAG-T : cahier des clauses administratives générales des travaux
PV : procès verbal
BPDE : bordereaux des prix et détail estimatif
PME :petite et moyenne entreprise
CPC : cahiers des prescriptions communes
CNSS : caisse nationale de sécurité sociale
BO: bulletin official
MIZ: Moulay Driss Zerhoun
PIB: Produit intérieur brut
OMC : l’Organisation Mondiale du Commerce
PAS : Plan d’Ajustement Structurel
CNUDCI : Commission des Nations Unies pour le Droit Commercial International
FMCI : Fédération marocaine du conseil et del’ingénierie

SOMMAIRE


Introduction

Conclusion









Introduction


Aujourd’hui, la notion d’intérêt public ressort de grande importance, considérable tant dans l’aspect politique, social, économique et face à la rareté des ressources et à la multiplicité des besoins, l’administration marocaine est appelée à optimiser et a rationaliser la gestion publique compte tenude plusieurs aspects. Elle se trouve dans l’obligation d’optimiser les couts de gestion publique en recourant aux plus efficaces des modes de gestion, à l'initiation de formes nouvelles de bonne gouvernance et au développement des mécanismes d’audit et de contrôle en vue de veiller à sa bonne marche et à la réalisation des objectifs d’après les principes d’économie, d’efficience et efficacité.Pour ce là, le secteur publique à connu plusieurs reformes au cours de ces dernière années, notamment sur les marchés publics, tout abord nous allons essayer de donner une petite aperçue sur le marché. En terme d’économie, on entend par un marché la rencontre de l’offre et la demande d’une manière générale ; Ici nous allons le définir dans un contexte d’après le texte de loi des marchés publicscomme :
L’article 3 du décret défini le marché public comme « tout contrat à titre onéreux conclu entre, d’une part, un maître d’ouvrage, et d’autre part, une personne physique ou morale appelée entrepreneur, fournisseur ou prestataire de services ayant pour objet l’exécution de travaux, la livraison de fournitures ou la prestation de service ».
La commande publique couvre l’ensemble des...
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