Marches publics communaux

1937 mots 8 pages

facture / internet facture n° 0231980084 10J2- 1F12

Page : 1/3

vos coordonnées

n° client : 017 353 1926 n° de compte internet : 710538694 n° VoIP : 0231980084

pour nous joindre

nos contacts page suivante

MME NICOUD EVELYNE ETAGE 00 APPARTEMENT 5543 ENSEMBLE HLM DE DEAUVILLE 41 AV HOCQUART DE TURTOT 14800 DEAUVILLE

votre facture du 17 décembre 2010 montant € HT montant € TTC

total de vos abonnements, forfaits et options total de vos consommations total de votre facture

65,68 0,09 65,77

74,18 0,11 74,29

dont TVA payée sur les débits (19,60% sur 34,77 € HT) = 6,81 € dont TVA payée sur les débits (5,50% sur 31,00 € HT) = 1,71 € les montants unitaires TTC sont arrondis, leur somme peut donc différer du total TTC de votre facture.

montant prélevé automatiquement le 29/12/2010

74,29

la somme à payer sera prélevée sur votre compte n° 24032328050 CRCA SAINT GERVAIS retrouvez le détail de votre facture sur les pages suivantes

France Télécom SA au capital de 10 594 839 096 € RCS Paris 380 129 866 N° de TVA intra-communautaire : FR 89 380 129 866

votre facture en détail vos abonnements, forfaits et options votre accès internet du 16/12 au 15/01
(*) Net Plus date de fin d'engagement le 28/10/2011 > Internet > TV numérique > Le téléphone par internet vers fixe métropole > 1h mobile et international illimité prix unitaire mensuel € HT prix unitaire mensuel € TTC montant € HT

Page : 2/3 montant € TTC

31,00

34,89

31,00

34,89

vos options internet du 16/12 au 15/01
1 Option Anti-spam 1 Location Livebox2 2,51 3,00

0,00 2,51

0,00 3,00

vos régularisations sur la période antérieure du 15/11 au 15/12
1 (*) Net Plus 1 Location Livebox2 du 01/12 au 15/12

31,00 1,17

34,89 1,40

total de vos abonnements, forfaits et options
* calcul montant TTC : 50% du montant HT avec une TVA à 5,5% + 50% du montant HT avec une TVA à 19,6%

65,68

74,18

vos consommations vos communications du 04/11 au 15/12

en relation

Pantofil
591 mots | 3 pages

/10 : facture 22.Ristourne de 2% sur le chiffre d’affaires .Montant de ce CA TTC 630890 €. 20/10 facture d’avoir n.14 « net de taxe ».Escompte de 2% du net facturé, accordé pour règlement anticipé. Montant du net facturé TTC 800€ 24 /10 : facture n.23, marchandises, montant brut HT 8600€.Rabais accordé sur facture précédente n.21 du 12 10 de 4%.….

montre plus
Locabail fait générateur exigibilité
3379 mots | 14 pages

Séance n°5 de droit fiscal des affaires: La SA Locabail a pour activité la location de matériel et équipement industriel. Elle règle par chèque une facture de téléphone, facture qui porte mention ''la TVA est acquittée sur les débits'', la facture indique plusieurs opérations. Dans un premier temps, il faut déterminer si l'opération rentre dans le champs d'application de la TVA. Pour caractériser cela, il est nécessaire que deux critères soient remplis, le premier est un critère matériel, et le deuxième un critère personnel.….

montre plus
Bts cgo2 proc 3 dev1
991 mots | 4 pages

Processus 3 : Gestion fiscale et relation avec l’administration des impôts. Devoir 1 : Première partie : La préparation de la déclaration de TVA - TVA due en novembre 2010 : TVA collectée : Montant Montant TVA Ventes TTC 299253,19 58653,63 Production immobilisée HT 1300 254,8 Total 58908,43 TVA déductible : Matériel de bureau HT 2400 470,4 Mobilier HT 1300 Achats de matières et fournitures HT 93000 18228 Fournitures non stockables….

montre plus
Salut
1571 mots | 7 pages

Récap. des formules de GERER Calculs commerciaux : Montant de TVA (en €) = Montant H.T x 0,196 (ou x 0,055 pour une TVA à 5,5%) Montant TTC =….

montre plus
Essentiel compta
1448 mots | 6 pages

Le nom et référence du document Date du document Numéro Siret et tva intracommunautaire Les conditions de paiement Forme juridique et montant du capital des sociétés. B/ LE CORPS DE LA FACTURE Désignation des produits La quantité Prix unitaire HT Le montant brut ht Le ou les réductions Les frais annexes (port, emballages) Acomptes versés à la commande Le taux et montant de Tva Le net à payer Ttc Conditions d’escompte éventuel Facture d’achat: Ils se traduisent par des acquisitions de biens ou services.….

montre plus
Projet espace permis
31435 mots | 126 pages

Vos services ponctuels þÿ Régularisation sur forfait 19.60 -16,64 -19,90 -19,90 Montant total de cette facture prélevé le 31/08/2012 TVA 19,60 % payée sur les débits Montant hors TVA soumis à une TVA à 19,60 % (*) Les montants unitaires sont arrondis, leur somme peut différer du montant total. 4,48 0,73 3,75 Votre facture d’un montant de 4,48 € sera prélevée sur votre compte n° 30003037020005008660863.….

montre plus
Bac compta
414 mots | 2 pages

Puis les lignes de débits où on réparti l'achat selon sa nature (nourriture, boisson, frais généraux, etc.). Enfin le compte de TVA déductible s’il y a possibilité de la déduire. Dans la partie "N° pièce", le comptable utilise la méthode suivante : par exemple 01/10 où 1 correspond au mois de la facture, ici janvier ; et 10 signifie qu'il s'agit de la dixième facture que nous enregistrons pour ce moi-ci. Par ailleurs, ce système de classement est reporté directement sur la facture où l'on note la référence dans….

montre plus
Yvain au lion
602 mots | 3 pages

Montant TVA facturé Montant TTC facturé Cde TVA 8 1 TOTAL (TVA code 1) TOTAL (TVA code 0) 51.42 1.25 52.68 0.00 10.08 0.25 10.32 61.50 1.50 1 1 1 0 TOTAL NET TTC Prélevé le 19/01/2012 POUR TOUT RETARD DE PAIEMENT UNE PENALITE DE 3 FOIS LE TAUX D'INTERET LEGAL SERA APPLIQUEE. Aucun escompte pour paiement anticipé.….

montre plus
Marketing
777 mots | 4 pages

s’il doit opter pour cette dernière forme, quel est le régime qu’il lui convient le mieux. Compte de produits et charges prévisionnels pour l’année 2006 Vente des biens produits TTC Total 1 Achats consommables de matières et fournitures TTC Autres charges externes TTC Dont TVA à 20% 16.000,00 TVA à 10% 8.780,00 TVA à 14% sans droit à déduction 2.100,00 Impôts et taxes Frais de personnel Dotations aux amortissements et provisions Total 2 Résultat d’exploitation Produits financiers Frais financiers TTC Résultat financier Résultat courant Charges non courantes Résultat non courant Résultat avant impôt © www.e-tahero.net 948.000,00 948.000,00 480.000,00 200.000,00 1.580,00 139.512,00 12.890,00 834.882,00 113.118,00 93.200,00 17.380,00 78.820,00 191.938,00 6.000,00 -6.000,00 185.938,00 À l’analyse du dossier de faisabilité, il a été relevé les remarques suivantes : * L’activité de Monsieur EL HACHIMI est soumise au taux de TVA de 20%. * Les matières nécessaires à la production sont soumises au taux de TVA de 20%.….

montre plus
Decret Marches Publics
45060 mots | 181 pages

Royaume du Maroc Note de présentation du projet de décret relatif aux marchés publics. La réforme du décret sur les marchés de l’Etat intervenue en février 2007 constitue certes, une grande avancée dans le processus de modernisation des procédures et de renforcement de la transparence et de l’efficacité dans la passation, le contrôle et la gestion de la commande publique. Il n’en demeure pas moins cependant, qu’après deux années de mise en œuvre du décret de 2007 un certain nombre d’insuffisances et de dysfonctionnements ont été identifiés et auxquels il est nécessaire de remédier.….

montre plus
Droit
253 mots | 2 pages

Montant articles EURO TTC 18,76 Montant frais de livraison Base 15,69 Taux (%) 19,60 Montant 3,07 gratuit TOTAL FACTURE EURO TTC dont TVA TOTAL FACTURE EURO HT 18,76 3,07 15,69 Commande passée sur le site www.norauto.fr Facture réglée par : CB Pour tous renseignements concernant cette facture, contactez-nous au….

montre plus
Saha
1191 mots | 5 pages

facture / internet facture n° 0240577976 10H5- 1X10 Page : 1/3 vos coordonnées pour nous joindre nos contacts page suivante votre facture du 13 octobre 2010 montant € HT montant € TTC total de vos abonnements, forfaits et options total de vos consommations total de votre facture 37,95 0,00 37,95 42,88 0,00 42,89 dont TVA payée sur les débits (19,60% sur 20,23 € HT) = 3,97 € dont TVA payée sur les débits (5,50% sur 17,72 € HT) = 0,97 € les montants unitaires TTC sont arrondis, leur somme peut donc différer du total TTC de votre facture. montant de votre facture précédente règlements et autres opérations pris en compte au 11/10/2010 42,89 -42,89 montant prélevé automatiquement le 25/10/2010 42,89 la somme….

montre plus
Justificatif d achat
254 mots | 2 pages

Montant HT en ¤ TVA en ¤ Montant TTC en ¤ 0.83 0.17 1.00 Montant total TTC en Euros à payer à la commande 1.00 Dont TVA 20% en Euros 0.16….

montre plus
arlequin poli par l'amour
3271 mots | 14 pages

facture / internet - fixe Page : 1/10 facture n° 0269622615 13H9- 1J10 vos coordonnées n° client : 004 904 8138 n° ligne fixe : 02 69 62 26 15 n° de compte internet : 712454531 pour nous joindre nos contacts page suivante MME JAFFAR MOINECHAT 29 MOSQUEE VENDREDI CAVANI 97600 MAMOUDZOU votre facture du 29 octobre 2013 montant € HT total de votre facture 57,41 6,66 64,07 total de vos consommations 57,41 6,66 total de vos abonnements, forfaits et options montant € TTC 64,07 TVA payée sur les débits (TVA nulle ou sans TVA 0,00% de 64,07 € TTC)….

montre plus
Résiliation des marchés publics
1142 mots | 5 pages

I — cadre général : - Environnement général - Concept du contrôle interne - Niveaux de Contrôle interne (des cas) II — spécificité : - Audit interne / inspection / Contrôle général. - Audit interne et gouvernance d’entreprise. - Missions audit interne bancaire. En guise d’introduction Mr Ahmed TAHIRI Jouti a commencé par définir trois concepts clés : - Banque. - Risque.….

montre plus