Mariage traditionnel africain et mariage de l'ancienne france : ressemblances

Pages: 29 (7120 mots) Publié le: 10 juin 2012
UNIVERSITE OMAR BONGO

FACULTE DE DROIT ET DES SCICENCES ECONOMIQUES

2012

MASTER 2 RECHERCHE

« DROIT PRIVE FONDAMENTAL »

DROIT DE LA FAMILLE

Module 1 : « HISTOIRE DU DROIT DE LA FAMILLE »

Par
Le Pr Joseph JOHN NAMBO
_______________________________


Travail de recherche réalisé par l’ensemble des Etudiants


Sujet :

« Détaillez les éléments de ressemblance dumariage traditionnel africain et du mariage de l’ancienne France »














PLAN DE L’EXPOSE

Introduction

I.- LA FORMATION DU MARIAGE DANS L’ANCIENNE FRANCE ET EN DROIT TRADTIONNEL AFRICAIN

A.- LES CONDITIONS DE FOND DU MARIAGE
1. Emprise du groupe dans le consentement au mariage
2. Effacement du consentement des époux

B.- LES CONDITIONS DE FORME DU MARIAGE
1. Despréliminaires du mariage
2. Du versement de la dot et de l’accompagnement officiel de la mariée

II.- LA VIE ET LA DISSOLUTION DU MARIAGE DANS L’ANCIENNE FRANCE ET EN DROIT TRADTIONNEL AFRICAIN

A.- ELEMENTS DE RESSEMBLANCE EN LIEN AVEC LA VIE DU MARIAGE
1. Déséquilibre statutaire entre les époux
2. Affinités entre le statut des enfants et la notion de filiation

B.- ELEMENTS DE RESSEMBLANCEEN LIEN AVEC LA FIN DU MARIAGE
1. La fin du mariage de par la volonté des époux
2. La fin du mariage par le décès de l’un des époux

Conclusion

INTRODUCTION


Le mariage est un fait social étroitement lié à l’humanité. Cependant, le fait qu’il soit une donnée sociale universelle emporte-t-il pour autant une certaine homogénéité de ses réalités ? Sans doute l’étroitesse de sa relationavec la culture des individus annonce-t-elle l’existence de nombreuses divergences entre mariages selon les milieux et les époques. Ce qui se conçoit d’ailleurs aisément dès lors que, dans son acception formelle, le mariage se définit comme l’union légale d’un homme et d’une femme; or, justement, la qualité de ce qui est légal peut changer d’un contexte à un autre.

Mais cette variabilité de lanotion de légalité exclut-elle fondamentalement toute idée de ressemblance entre des mariages scellés dans des contextes ou environnements socioculturels distincts ? La réponse, négative, peut-être illustrée à travers une approche comparative du mariage traditionnel africain et du mariage de l’ancienne France.

Le mariage traditionnel africain est l’union d’un homme et d’une femme scellée selon lescoutumes africaines. Le droit, écrit le Pr J. JOHN NAMBO, résulte des pratiques coutumières variées (…) ; la coutume, usage non écrit, répété, reposant sur la mémoire des anciens, consacré par le temps, règle le droit privé, notamment le statut des personnes (…). Dans l’Afrique traditionnelle, on considère qu’un homme et une femme sont mariés dès lors que la formation de leur union a obéit aux uset coutumes qui leur sont applicables.


Cette définition du mariage traditionnel africain s’oppose à la conception occidentale du mariage telle qu’elle résulte du Code civil français de 1804, qui a été repris, dans ses grandes lignes, par le droit positif gabonais. Ici, le mariage se définit comme un contrat conclu par un homme et une femme par-devant un officier d’état civil, duquel ildécoule un certain nombre d’effets. Il est perçu à la fois comme un contrat solennel et une institution d’Etat.

Néanmoins, ce n’est pas le mariage du Code civil français qui retiendra notre attention, mais celui de l’ancienne France, considérée comme la période allant de l’an 476 correspondant à l’effondrement de l’Empire romain d’Occident, à l’adoption du Code civil de 1804 consécutivement à laRévolution de 1789. La présente étude revêt alors au moins deux intérêts majeurs.

D’une part, elle permettra de démontrer que les perceptions que l’un et l’autre des deux contextes choisis font du mariage apparaissent à bien des égards comme les résultats provisoires des luttes des forces sociales en présence. L’histoire du mariage, écrit encore le Pr Joseph JOHN NAMBO, est l’histoire d’un...
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