Chapitre 1.

Les contrat entre professionnel releve du droit general des contrats.

1. Droit general des contrats
La rencontre volontés
Une offre ferme et précise
.expresse (tarif, presentation du produit)
.tacite (taxi en attente a la station)

Une acceptation definitive
.express (demander le produit)
.tacite (etre d'accord)
.le silence ne vaut pas acceptation

Principe
.toute personne peut contracter ou ne pas contracter
.toute personne peut choisir son co-contractant
.toute personne peut determiner librement le contrat
.le consentement est l'element essentiel, le formalisme doit rester exeption

Tout le monde ne peut pas contracter
Mineur , personne sous curatel, tutel ...

Le droit des contrat repose sur la liberté contractuel, elle a des consequence sur l'autonomie de volonté, l'homme est libre de contracter ou non, cette liberté repose sur 3 principes liberté de contracté ou non et la liberté de choisir son co contractant.

La morale contractuelle, elle comprend un devoir de colaboration et de cooperation et ajoute un devoir de loyauté .
Loyauté = bonne foi des contractants
Equilibre contractuel = obligation comparables

I. Négociation du contrat

Pourparler

Négociation informelle basée sur la liberté contractuelle

choix de contracter ou de ne Choix de rompre pas contracter pour des motifs légitimes liés a un élément essentiel du contrat oui non

rupture possible rupture abusive

Sanctions
A. Le contenu des contrats
Si le contrat engage les partie, la loi precise que le contenu des obligations est determiné par ce que les contractant en reelement voulu. En effet chacun d'eux doit s'executer de bonne foi, et le juge en cas de contestation peut depasser la lettre du contrat pour s'arreter sur le sens reel du contrat. De plus comprendre la vrai portée des engagement contractuel fait inclure des obligations implicite lié a la spécificité des contrats, la loyauté