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mathématique financière

506 mots 3 pages
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Correction cas n1
1. Déterminer quel impôt : IR car particuliers
2. Imposition sur foyer fiscal : 1 couple marié (peu importe le régime)
Les exceptions ne s’appliquent pas
Pour les enfants : vérifier l’Age ; guillaume aura 24 ans dans l’année (normalement pas rattaché mais peu car moins de 25 ans et encore étudiant)
Benoit : 19 ans dans l’année 2012  rattachement possible car – de 21 ans
4 personnes : 2 parts (couple) + 0,5 / enfants donc 3 parts

3. Détermination du revenu imposable
Monsieur
En tant que PCA , mr dumont = catégorie traitement et salaires
Quel régime ? 2 poss : droit commun ou frais réels
Pas frais réels car on ne les as pas
Droit commun : dirigeant = indemnités ou allocations forfaitaires pour frais sont imposables en régime de droit commun et exonéré pour les simples salariés
Autres éléments imposables ? Prime ? cf regle de principe= impose les revenus dans l’année (2012) et la prime va être perçu en 2013
Rémunération imposable : 129056 + allocation forfaitaire (11352)= 140408
Déduction forfaitaire de 10% =140408*10%=14040,8 MAIS TRANCHE MAX =12000
Donc 140408-12000= 128408 =NET TS

Madame : journaliste  catégorie TS 3 régimes possibles ( D.commun et frais rééls + régime spécifique)
Question : est ce qu’elle est dirigeante ? : non donc indemnités ou allocations forfaitaires pour frais sont exonérés en droit commun
Comparaison des 3 régimes : dès qu’on peut les calculer il faut le faire et choisir le meilleur après
Droit commun
Rémunération imposable : 48.300
3680 sont éxonérés
Deduction fiscal (10%)= 4830 car ni min ni max
Net TS = 48300-4830 = 43470

Frais réels
Rémunération imposable : 48300
+idemnités forfaitaires : 3680 = 51980
Deduction fiscal : 9900
Net TS= 42080

Régime spécifique(cfp.12 poly)
Rémunération imposable : 48300
-7650 (mais renoncement aux frais réels +réintégrer les allocations pour frais d’emplois)
+3430 (correspond au plafond car elle le dépasse)
Base imposable : 44080

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