Medée

Pages: 7 (1676 mots) Publié le: 29 janvier 2014
NEAU Marine
ROBIN Lisa
2nd F

Thème 1: Le droit du «deuxième parent» dans les couples homosexuels

Problématique: Aujourd'hui, où en sommes nous au niveau de la place du deuxième parent et de ses droits dans un couple homosexuels?

Annonce du plan:
1ère partie: Les droits en général des homosexuels et le non respect des lois.
2ème partie: Les différences avec les autres pays dumonde.
Conclusion: Les évolutions envisagées pour l'avenir.

Bibliographie/sources :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Mariage_homosexuel
http://www.huffingtonpost.fr/2013/10/09/loi-anti-gay-russie-deputes-russes-debattent-retirer-droits-parentaux_n_4071694.html
http://www.lazard-avocat.com/pdf/07-infos-pratiques-couples-homosexuels.pdfhttp://www.lalibre.be/actu/international/france-la-loi-sur-le-mariage-homosexuel-officiellement-promulguee-51b8fcbee4b0de6db9ca8791
http://www.lalibre.be/actu/international/mariage-homosexuel-et-adoption-les-pays-qui-ont-dit-oui-51b8fcc4e4b0de6db9ca8970
http://www.jolpress.com/article/le-mariage-homosexuel-dans-le-monde-lgbt-gay-lesbienne-adoption-781530.html
http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/mariage-homosexuel/http://www.linternaute.com/dictionnaire/fr/definition/homosexuel/
http://fr.wikipedia.org/wiki/Homoparentalit%C3%A9
http://www.psychologies.com/Planete/Societe/Articles-et-Dossiers/L-adoption-par-des-couples-homosexuels-et-l-enfant-dans-tout-ca
http://www.senat.fr/rap/r05-392/r05-3922.html
http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl0344-ei.asphttp://www.lefigaro.fr/actualite-france/2013/10/18/01016-20131018ARTFIG00516-premiere-adoption-pleniere-accordee-a-un-couple-de-femmes.php
http://homoparentalite.free.fr/
www.femmesaucentre.net
http://homoparentalite.free.fr/
http://www.village-justice.com/articles/homoparentalite-parent-biologique,7546.html
www.lgbth.com
http://www.apgl.fr/index.htm
http://www.ffoaa.org/







Explication vocabulaire:
Le mariage homosexuel est lapossibilité pour les couples de personnes de sexe identiques de se marier, ce qui peut aussi, donner accès à l'adoption.
L'homoparentalité désigne les situations dans lesquelles un enfant a deux parents de même sexe ou une situation dans laquelle l'enfant a au moins l'un de ses deux parents qui est homosexuel
Homosexuel : Qualifie une personne qui éprouve de l'attirance sexuelle pour les personnesdu même sexe
Homosexualité : L'homosexualité est le désir, l'amour, l'attirance sexuelle ou les rapports sexuels entre personnes du même sexe. C'est également un goût, une orientation sexuelle.
L'adoption plénière : Adoption coupant tout lien avec la famille génétique de l'enfant, s'il a moins de 15ans. Cette decision est définitive

I) LES DROITS EN GENERAL DES HOMOSEXUELS ET LE NON RESPECTDES LOIS
En France, le deuxième parent, c'est à dire, le parents non biologique de l'enfant n'a quasiment pas de place au sein d'un couple. Ses droit sont très réduits actuellement, pour ne pas dire quasiment inexistants.
Un enfant élevé par un couple homosexuel n'a que des liens juridique avec son parent biologique ou son parent adoptif.
La question du mariage et celle de l'homoparentalité nesont pas forcément liées car dans de nombreux pays, des familles homoparentales existent avec la reconnaissance ou pas du mariage et aussi parce que les deux reconnaissance du couple et reconnaissance de la famille ne sont pas forcément étudiées en même temps.
Il arrive que l’un des parents légaux de l’enfant vive avec une personne du même sexe qui agit comme un parent social, en s’investissantdans l’éducation et les soins portés à l’enfant, et qui l’aime comme si c’était son propre enfant.
Ce parent social, avec lequel les parents légaux peuvent partager l’autorité parentale, n'a pas de droits sur l'enfant.
Dans les cas où l'homoparentalité n'est pas reconnue, l'adoption par un seul des membres du couple est parfois possible (le cas de la France). Cette solution est toutefois...
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