memoire agent de transite et de dedouanement

984 mots 4 pages
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT REPUBLIQUE DU MALI
SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Un Peuple - Un But - Une Foi
SCIENTIFIQUE
****************
ECOLE SUPERIEURE DE GESTION
D'INFORMATIQUE ET DE COMPTABILITE
(ESGIC)

PROCEDURE DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES A L'IMPORTATION AU TRANSIT ROUTIER
CAS DU BUREAU SECONDAIRE DE KOUREMALE
Pour l'obtention du diplôme de fin de cycle
OPTION : COMMERCE INTERNATIONAL
Présenté et soutenu par :
Sékou YATTASSAYE
Directeur de Mémoire :
Mr Alou CAMARA Date de soutenance :......../......./2011
Promotion 2010 - 2011
SOMMAIRE :
Dédicace
Remerciement
Listes des abréviations et significations
Sommaire
Introduction
Première Partie : Présentation de l'Administration des Douanes et du bureau secondaire de Kourémalé
Chapitre I : Présentation de l'Administration des Douanes
A. Les missions de la Douane
1) Mission Fiscale :
2) Mission économique :
3) Mission particulière :
B. STRUCTURES ET FONCTIONNEMENT
1) Organigramme
2) Fonctionnement
Section I : les services centraux
A - LA DIRECTION GENERALE :
B- LES STRUCTURES D'APPUI
1- Le Bureau de Contrôle Interne (BCI)
2- Le Centre Informatique et Statistique
C- LES SOUS DIRECTIONS
a) La sous direction de l'Administration Générale (SD-AG)
b) La sous direction de la Réglementation, de la Fiscalité et des Relations Internationales (RFRI)
c) La sous direction des Recettes et des Etudes (SD-RE)
d) La sous direction des Enquêtes Douanières (SD-ED)
Section II : Les services régionaux ou direction
1- Les bureaux de douane
2- Les Brigades Mobiles d'Interventions BMI
3- Les postes de douane :
Section III :les services spécialisés ou bureaux spécialisés.
1) Bureau des régimes économiques (BRE)
2) Bureau des Exonérations douanières et des Maliens de l'Extérieur
3) Bureau des Produits Pétroliers (BPP)
4) Le Bureau de Contrôle des Acquits (BCA)
5) Le guichet unique pour le dédouanement des véhicules automobiles à Bamako
Section IV : Les

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