Memoire de droit
I. OUVRAGES GENERAUX
BENABENT A. – Les obligations, DOMAT Droit Privé, MONTCHRESTIEN – 11ème édition
CABRILLAC R.
–Les obligations, DALLOZ 8ème édition
II. OUVRAGES SPECIAUX, THESE
BOUSIGES A. -Les restitutions après annulation ou résolution d’un contrat, thèse Poitiers, 1992
GUELFUCCI-THIBIERGE C.
-Nullité, restitutions et responsabilité, L.G.D.J, 1992
KESSLER G. – Restitutions en nature et indemnité de jouissance, JCP édition générale 2004. I. 154
MALAURIE M.
-Les restitutions en droit civil, édition Cujas, 1991
POISSON-DROCOURT E.
– Les restitutions entre les parties consécutives à l’annulation d’un contrat , Dalloz 1983 chronique 85
III. ARTICLES, CHRONIQUES
ANCEL P.
-Quelques observations sur la structure des sections relatives à l’exécution et à l’inexécution des contrats, Revue des contrats, 2006
BENABENT A.
-La révision du passé entre les parties, Revue des contrats 2008
BRUN P.
-Les différences de régime de l’action rédhibitoire et de l’action résolutoire de droit commun, Revue des contrats, 2006
GENICON T.
-Les conséquences de la résolution pour inexécution : la question de l’indemnité d’usage de la chose restituée, Revue des contrats, 2008
LAITHIER Y-M.
-L’évaluation des restitutions consécutives à l’annulation du contrat, Revue des contrats, 2008
MAZEAUD D.
-Restitutions, Revue des contrats, 2004
PIGNARRE G.
-De quelques difficultés liées aux restitutions consécutives à la résolution de vente, Recueil Dalloz, 2002
ROUVIERE F.
-L’évaluation des restitutions après annulation ou résolution de la vente, Revue trimestrielle des contrats, 2009, 617
SEUBE J-B.
-Obligation de restitution de l’emprunteur : présomption de faute et preuve contraire, Revue des contrats, 2003
STOFFEL-MUNCK P.
-Nullités et restitutions, Revue des contrats, 2004
IV. SITE INTERNET :
SERINET Y-M.
-Restitutions après anéantissement du contrat, (sur le projet de