Memoire de droit

Pages: 2 (296 mots) Publié le: 14 janvier 2011
BIBLIOGRAPHIE

I. OUVRAGES GENERAUX

BENABENT A.
– Les obligations, DOMAT Droit Privé, MONTCHRESTIEN – 11ème édition 

CABRILLAC R.
–Les obligations, DALLOZ 8ème édition

II.OUVRAGES SPECIAUX, THESE

BOUSIGES A.
-Les restitutions après annulation ou résolution d’un contrat, thèse Poitiers, 1992

GUELFUCCI-THIBIERGE C.
-Nullité, restitutions et responsabilité, L.G.D.J,1992

KESSLER G.
–  Restitutions en nature et indemnité de jouissance, JCP édition générale 2004. I. 154

MALAURIE M.
-Les restitutions en droit civil, édition Cujas, 1991

POISSON-DROCOURTE.
–  Les restitutions entre les parties consécutives à l’annulation d’un contrat , Dalloz 1983 chronique 85

III. ARTICLES, CHRONIQUES

ANCEL P.
-Quelques observations sur la structure dessections relatives à l’exécution et à l’inexécution des contrats, Revue des contrats, 2006

BENABENT A.
-La révision du passé entre les parties, Revue des contrats 2008

BRUN P.
-Lesdifférences de régime de l’action rédhibitoire et de l’action résolutoire de droit commun, Revue des contrats, 2006

GENICON T.
-Les conséquences de la résolution pour inexécution : la question de l’indemnitéd’usage de la chose restituée, Revue des contrats, 2008

LAITHIER Y-M.
-L’évaluation des restitutions consécutives à l’annulation du contrat, Revue des contrats, 2008

MAZEAUD D.
-Restitutions,Revue des contrats, 2004

PIGNARRE G.
-De quelques difficultés liées aux restitutions consécutives à la résolution de vente, Recueil Dalloz, 2002

ROUVIERE F.
-L’évaluation des restitutionsaprès annulation ou résolution de la vente, Revue trimestrielle des contrats, 2009, 617

SEUBE J-B.
-Obligation de restitution de l’emprunteur : présomption de faute et preuve contraire, Revue descontrats, 2003

STOFFEL-MUNCK P.
-Nullités et restitutions, Revue des contrats, 2004

IV. SITE INTERNET :

SERINET Y-M.
-Restitutions après anéantissement du contrat, (sur le projet de...
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