Memoire de droit

296 mots 2 pages
BIBLIOGRAPHIE

I. OUVRAGES GENERAUX

BENABENT A. – Les obligations, DOMAT Droit Privé, MONTCHRESTIEN – 11ème édition

CABRILLAC R.
–Les obligations, DALLOZ 8ème édition

II. OUVRAGES SPECIAUX, THESE

BOUSIGES A. -Les restitutions après annulation ou résolution d’un contrat, thèse Poitiers, 1992

GUELFUCCI-THIBIERGE C.
-Nullité, restitutions et responsabilité, L.G.D.J, 1992

KESSLER G. – Restitutions en nature et indemnité de jouissance, JCP édition générale 2004. I. 154

MALAURIE M.
-Les restitutions en droit civil, édition Cujas, 1991

POISSON-DROCOURT E.
– Les restitutions entre les parties consécutives à l’annulation d’un contrat , Dalloz 1983 chronique 85

III. ARTICLES, CHRONIQUES

ANCEL P.
-Quelques observations sur la structure des sections relatives à l’exécution et à l’inexécution des contrats, Revue des contrats, 2006

BENABENT A.
-La révision du passé entre les parties, Revue des contrats 2008

BRUN P.
-Les différences de régime de l’action rédhibitoire et de l’action résolutoire de droit commun, Revue des contrats, 2006

GENICON T.
-Les conséquences de la résolution pour inexécution : la question de l’indemnité d’usage de la chose restituée, Revue des contrats, 2008

LAITHIER Y-M.
-L’évaluation des restitutions consécutives à l’annulation du contrat, Revue des contrats, 2008

MAZEAUD D.
-Restitutions, Revue des contrats, 2004

PIGNARRE G.
-De quelques difficultés liées aux restitutions consécutives à la résolution de vente, Recueil Dalloz, 2002

ROUVIERE F.
-L’évaluation des restitutions après annulation ou résolution de la vente, Revue trimestrielle des contrats, 2009, 617

SEUBE J-B.
-Obligation de restitution de l’emprunteur : présomption de faute et preuve contraire, Revue des contrats, 2003

STOFFEL-MUNCK P.
-Nullités et restitutions, Revue des contrats, 2004

IV. SITE INTERNET :

SERINET Y-M.
-Restitutions après anéantissement du contrat, (sur le projet de

en relation

  • Memoire de droit
    1182 mots | 5 pages
  • Mémoire de droit
    4300 mots | 18 pages
  • Mémoire droit
    9118 mots | 37 pages
  • Mémoire droit
    2686 mots | 11 pages
  • memoire droit des contrats
    45956 mots | 184 pages
  • Memoire sur abus de droit
    679 mots | 3 pages
  • mémoire droit des concentrations
    3330 mots | 14 pages
  • Mémoire droit des affaires
    4722 mots | 19 pages
  • Memoire master 2 droit
    31850 mots | 128 pages
  • memoire la recidive en droit penal
    3261 mots | 14 pages