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Memoire surete maritime

33344 mots 134 pages
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1 ROYAUME DU MAROC

REGLEMENT D’EXPLOITATION DU PORT DE CASABLANCA

VERSION FINALE : 09 JUILLET 2012
REGLEMENT D’EXPLOITATION DU PORT DE CASABLANCA

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REGLEMENT D’EXPLOITATION DU PORT DE CASABLANCA
SOMMAIRE
Page TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES……………………………………….……………………………….………………... CHAPITRE 1 : Définitions et objet……………………….……………………………….………………………….………………… CHAPITRE 2 : Champs d’application.................................................................................................. CHAPITRE 3 : Informations générales sur le port ……………………………….……….…………………………………. TITRE II : EXPLOITATION PORTUAIRE……………………….………………………………….…………….…………….. CHAPITRE 1 : Règles de priorité d’accès des bâtiments au port …………………….……………….……………... CHAPITRE 2 : Accès et mouvements des bâtiments au port ……………………………………………….………...… CHAPITRE 3 : Programmation des escales…………………….……………………………………………………….………… CHAPITRE 4 : Préparation des escales …………………….………………………………………………….…….…………...… CHAPITRE 5 : Conférence portuaire. …………………….……………………………………….…………………….…..……… CHAPITRE 6 : Admission des bâtiments au port………………………………………………….………………….…….….. CHAPITRE 7 : Pilotage des bâtiments …………………………………………………….………………………….…………...… CHAPITRE 8 : Remorquage des bâtiments…………………….………………………………………………….……….……… CHAPITRE 9 : Lamanage des bâtiments…………………….………………………………………………….……….……..… CHAPITRE 10 : Terminaison de l’escale: ……………………….……………………………….………………………………. CHAPITRE 11 : Dispositions relatives aux bâtiments désarmés, abandonnés, saisis ou épaves…….. CHAPITRE 12 : Utilisation des infrastructures du port……………………….……………………………………….…… CHAPITRE 13 : Exploitation des équipements et installations spécifiques. ……………………….…………… CHAPITRE 14 : Embarquement et débarquement des passagers……………………………….……………..…… CHAPITRE 15 : Chargement, déchargement, transit, séjour et entreposage des marchandises .… CHAPITRE 16 : Dispositions particulières concernant le transit des conteneurs…………………….……… CHAPITRE 17 : Normes de manutention des

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