memoire

Pages: 26 (6394 mots) Publié le: 31 août 2014















Je ne saurai entamer ce mémoire sans reconnaitre les biens faits de notre grand créateur dans ma vie. Aussi bien dans ma formation théorique et pratique.
Je le dédie entre autre à :
Ma mère
Qui depuis le bas âge m’a inculqué les vertus du travail qui libèrent l’homme de la domination.
Ma familiale (tous les frères et sœur) qui ne cessent jamais de meprodiguer de bons conseils pour mon avenir.















Je souhaiterais manifester ma reconnaissance particulièrement à M. Becko dieumerci d’une part pour m’avoir donné l’opportunité de travailler sur ce délicat et important projet .Ce projet qui a développé en moi une capacité de recherche.
Je voudrais exprimer de façon solennelle ma profonde gratitude à l’endroitdes responsables et personnels de GECOS FORMATION pour leur soutien matériels et moral .Je tiens ici, en guise de reconnaissance, leur adresser mes sincères remerciements. Tout particulièrement à:
M. SAMAKE : Directeur du Centre GECOS FORMATION.
MADISON : Directeur d’Etude
M. KABA. : Chargé de la Scolarité
J’exprime ma gratitude à Monsieur Diabaté Christian pour l’effort fourni, les conseilsprodigués et sa persévérance dans le suivi.
Mes remerciements vont à l’endroit des enseignants qui m’ont donné les bases en Transit Douane.
Enfin, tous ceux qui d’une façon ou d’une autre ont apporté leurs concours à la réalisation de ce document, trouvent ici ma gratitude.

















Etudiant en Transit Douane depuis Novembre 2011, j’ai pu intégrer ce cercled’étudiants suite à l’examen du DUT organisé par GECOS FORMATION au titre de l’année 2013.
Après cette année de formation théorique à GECOS FORMATION et selon les exigences du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, un mémoire de fin de cycle s’impose à nous.




























Sommaire



Plan
Introduction
1ere partie:présentation de la SOCOTRANS de la SOCOTRANS et conception de la facturation.
SECTION I : Présentation de SOCOTRANS
I-HISTORIQUE :

II- ENVIRONNEMENT :


SECTION II : CONCEPTE DE LA FACTURATION
I-LA FACTURATION :

2EME PARTIE : APPROCHE DES COMPOSANTES D’UNE FACTURE DE TRANSIT IMPORT : CAS D’UNE D3
DEFINITION DES CONCPTES SUIVANT:

SECTION I : MECANISME DE TRAITEMENT D’UN DOSSIER CLIENTI-MECANISME DE TRAITEMENT D’UN DOSSIER CLIENT

SECTION II : CONSTITUTION COMPOSANTES D’UNE FACTURE DE TRANSIT IMPORT : CAS D’UNE D3

II- DESCRIPTION DE LA FACTURE DE TRANSITAIRE :

3EME PARTIE: CAS PRATIQUE









Table de matière


Introduction
1ere partie: présentation de la SOCOTRANS de la SOCOTRANS et conception de lafacturation.
SECTION I : Présentation de SOCOTRANS
I-HISTORIQUE :
I-1- CREATION :
I-2- SON EVOLUTION :
I-3- SON ACTIVITE :
I-4- OBJECTIF :
II- ENVIRONNEMENT :
II-1- ENVIRONNEMENT INTERNE :
II-2-ENVIRONNEMENT EXTERNE :

SECTION II : CONCEPTE DE LA FACTURATION
I-LA FACTURATION :
I-1- DEFIFINITION DE LA FACTURATION :
I-2-OBLIGATION LIEE A LA FACTURATION :
I-3- PRESENTATION DE LA FACTURATION :2EME PARTIE : APPROCHE DES COMPOSANTES D’UNE FACTURE DE TRANSIT IMPORT : CAS D’UNE D3
DEFINITION DES CONCPTES SUIVANT:
- LE TRANSIT:
-LE TRANSITAIRE:
-LA DOUANE:
- LA D3:

SECTION I : MECANISME DE TRAITEMENT D’UN DOSSIER CLIENT
I-MECANISME DE TRAITEMENT D’UN DOSSIER CLIENT

SECTION II : CONSTITUTION COMPOSANTES D’UNE FACTURE DE TRANSIT IMPORT : CAS D’UNE D3
I-1-ELABORATION D’UNEFACTURE:
I-2- LES DEBOURS DOUANE:
I-1-a- LES DROITS ET TAXES :
I-1-b- LA TAXE DE SURETE :
I-1-C- AGIO TRESOR:
I-1-d- LES AMENDES:
I-1-e- LE DEPOT DOUANE:
I-2- LES DEBOURS DIVERS
I-2-a- LA FACTURE ADDITIONNELLE :
I-2-b- LA FACTURE DE PENALITE :
I-3- LA PRESTATION DU C.A.D :
I-3-a- LES COMMUSSIONS:
I-3-b- H.A.D:
I-3-C-LES OPRERATION DIVERS :
II- DESCRIPTION DE LA FACTURE DE...
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