methodologie de mise en place de la norme ISO 14001

Pages: 7 (1852 mots) Publié le: 19 mai 2015
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Méthodologie de mise en place de la norme ISO 14001

MÉTHODOLOGIE
Pour accéder à la certification, il y a une démarche claire à suivre. Suivant la logique de la norme.

1. Domaine d’application
Avant toute chose, on devra déterminer quelles seront exactement les activités comprises dans le périmètre
de certification, par exemple les activités destockage des déchets, d’extraction et de traitement des
matériaux extraits dans une carrière, mais aussi les activités qui y sont associées telles que l’entretien des
engins, le traitement des effluents, la gestion du biogaz, les activités de bureau... D’autre part, il faudra
déterminer précisément le périmètre « géographique » de la certification pour chacun des sites. Toute
exclusion hors du périmètrede certification devra être justifiée.
La direction devra définir précisément quels seront les périmètres de certification pour chaque site.

2. Analyse environnementale
Cette étape est un travail d’analyse des activités. On analysera les nuisances des activités de la société à
plusieurs niveaux : l’eau, l’air, le sol, les déchets produits dans le cadre des différentes activités et enfin lesnuisances (dont le bruit et les odeurs). De plus, l’analyse portera sur des conditions normales de
fonctionnement et les situations d’urgence pouvant survenir. Il s’agit donc d’un état des lieux initial à l’issue
duquel on connaîtra exactement l’influence de la société sur les milieux locaux (pour chaque site du
périmètre de certification). Cette étape prend du temps. Il faut procéder à des analysesprécises et obtenir un
maximum de résultats quantitatifs dans tous les domaines nécessaires. Ces résultats devront être examinés
par rapport à ce que les lois environnementales exigent. Les dossiers de demande d’autorisation seront
utiles pour cette analyse, notamment les études d’impacts et études de dangers. Toutefois, il ne faut pas
confondre les différents types de documents. Si l’étude d’impactest un document réglementaire présenté au
public et aux autorités, l’analyse environnementale est un document interne qui s’efforce d’évaluer au mieux
les impacts réels ou potentiels des activités dans un sens très large. Par exemple, les consommations
d’énergie ne sont pas abordée dans les études d’impact alors qu’il faudra les détailler et les quantifier dans
l’analyse environnementale.L'analyse environnementale sera moins "bridée" que l'étude d'impact, car elle
n'est destinée qu'à usage interne. De plus, une attention particulière sera portée à l’historique des sites afin

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de déterminer les impacts induits par des activités antérieures, qu’elles aient été réalisées ou non par la
société. Chaquesite fera l’objet d’une analyse environnementale propre, élaborée selon une méthode
commune. Cette étape est cruciale, elle est le cœur du système de management puisqu’elle va lister et
hiérarchiser les impacts potentiels sur l’environnement. Elle servira ensuite de « base de données »
alimentant les actions à mettre en place dans le cadre du SME.
Cette analyse peut être effectuée par ATE Dev, enutilisant une méthode qui lui est propre ainsi que les
données qui lui seront communiquées par l'organisme.

3. Politique environnementale
Cette étape devrait, selon la logique de la norme, être réalisée en premier. Cependant, nous estimons
qu’il est plus approprié de fixer les priorités sur lesquelles la direction veut porter ses efforts après
avoir évalué l’ensemble des impacts réels ou potentielsdes activités sur l’environnement. Ainsi, la
direction pourra s’engager et donner les principes généraux qu’elle voudra fixer à l’avenir en
s’appuyant sur l’analyse environnementale. Cette politique reflètera l’engagement de la direction
pour la protection de l’environnement. Elle devra être disponible pour le publique,communiquée aux
personnes travaillant pour l'organisme, voire aux différents...
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