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Pages: 63 (15620 mots) Publié le: 11 janvier 2014
Raisonnement éthique
dans un contexte
de marge de
manœuvre accrue

ÉTUDE DE CAS
Yves Boisvert, Ph. D.
Directeur de recherche
Georges A. Legault, Ph. D.
Louis Côté, Ph. D.
Allison Marchildon, M. Sc.
Magalie Jutras, M.A.
Chercheurs associés

Mars 2003

Cette recherche s’inscrit dans les travaux du Centre d’expertise en gestion des ressources humaines du Secrétariat duConseil du trésor ;
elle a été produite grâce à la participation financière de ce dernier.

Le Centre d’expertise en gestion des ressources humaines
La mission du Centre d’expertise est de conduire, à la demande du Secrétariat du Conseil du trésor (SCT), des recherches diagnostiques
et prospectives, en plus d’élaborer des outils et des modèles de gestion en ressources humaines. Lestravaux du Centre doivent également
permettre au SCT de dégager une vision prospective par rapport à différentes problématiques liées à la gestion des ressources humaines,
afin d’éclairer les orientations gouvernementales en la matière.

Comité clientèle
Pour répondre le mieux possible aux besoins de la fonction publique, le Centre d’expertise s’associe, pour chacun de ses projets derecherche, à différents partenaires de la fonction publique regroupés au sein d’un comité, que nous nommons « comité clientèle ».
Ont participé aux travaux du comité clientèle sur le raisonnement éthique dans un contexte de marge de manœuvre accrue :

Madame Pascale Goulet, Commission de la santé et de la sécurité du travail

Madame Diane Gagnon, Ministère de l’Éducation

MadameCéline Thibault, Ministère de l’Emploi, de la Solidarité sociale et de la Famille

Monsieur Régent Thibaudeau, Ministère du Revenu

Monsieur Jacques Locas, Sûreté du Québec

Madame France Desmeules, Société de l’assurance automobile du Québec

Monsieur Louis Sormany, Ministère du Conseil exécutif

Monsieur Gilbert–M. Fournier, Ministère du Conseil exécutif

MonsieurPaul-René Roy, Secrétariat du Conseil du trésor
Nous tenons à remercier ces personnes pour leur engagement et leur collaboration. Elles ont permis au Centre d’expertise de s’assurer
que les projets de recherche répondent aux attentes des ministères et organismes.
Gestionnaire du projet de recherche :

Monsieur Alain Mailloux, Secrétariat du Conseil du trésor
Les opinions exprimées dans cedocument sont celles de l’équipe de recherche et ne reflètent pas nécessairement celles de la Ministre.
Dans ce document, le genre masculin est utilisé sans aucune discrimination et uniquement dans le but d’alléger le texte.
La reproduction partielle de ce document est autorisée à la condition que la source soit mentionnée.
Il existe une version imprimée et une version électronique dece document. La version imprimée est disponible à la Table patronale de
concertation en santé et sécurité du travail, qui peut être jointe par téléphone au numéro (418) 646-3402, ou par courriel à l’adresse
tpcsst@tablepatronalesst.gouv.qc.ca. La version électronique est disponible dans le site Internet du Secrétariat du Conseil du trésor
[www.tresor.gouv.qc.ca/ressources/centre.htm].Pour de plus amples renseignements concernant ce document, vous pouvez vous adresser à la Direction de la recherche et du développement du personnel d’encadrement du Sous-secrétariat au personnel de la fonction publique par téléphone au numéro (418) 528-6753
ou par courriel [centre.expertise.grh@sct.gouv.qc.ca].
Révision linguistique : Virginie Rompré, Italiques, sous la supervisionde la Direction des communications (SCT)
Graphisme et mise en page : Direction des communications (SCT)

Dépôt légal – 3e trimestre
Bibliothèque nationale du Québec
Bibliothèque nationale du Canada
ISBN 2-551-21893-4
Mars 2003

TABLE DES MATIÈRES
Équipe de recherche .........................................................................................

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Introduction...
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