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Modele contrat de bail locatif

2264 mots 10 pages
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CONTRAT DE BAIL POUR UNE MAISON D’HABITATION Entre : 1. Monsieur ................................................................................................... et Madame ..................................................................................................... domicilié(s) à .................................................................................................. - ci-après dénommé “bailleur” et 2. Monsieur ................................................................................................... et Madame ..................................................................................................... domicilié(s) actuellement à ............................................................................ - ci-après dénommé “locataire” Il a été convenu ce qui suit : Article 1. OBJET Le bailleur donne en location au locataire la maison d’habitation, sise à ........................................................................................................... et comprenant ...................................................................................... ............................................................................................................. Article 2. PRISE EN COURS DU BAIL Le bail prendra cours le ....................................................................... Article 3. DUREE DU BAIL Le bail est conclu pour ............................................................................ o une durée d’un an o une durée de trois ans o une durée de 9 ans (Indiquer clairement la durée choisie. Les deux parties marqueront d’un parafe la durée choisie. Si aucune durée n’est indiquée dans le contrat, le contrat de bail est présumé être conclu pour une durée de 9 années.) Article 4. MONTANT DE LOYER Le loyer de base est fixé à € ................par mois. Le loyer est lié à l’évolution des prix à la consommation. Il sera versé chaque mois et au plus tard le 5ème jour de ce mois sur le compte n°

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    D’UNE PART Et, - Mr DENNAY DRISS, demeurant à res aida 4 rue sanaani etg 2 bourgone Casablanca, titulaire de - CI-APRES DENOMME LE PRENEUR SOUSSIGNE D’AUTRE PART - LESQUELS Es-nom et qualités, ont convenu et arrêté ce qui suit : - BAIL A USAGE D’HABITATION - Monsieur husham al salam ès-qualités d’une part, soussigné d’une part a par ces présentes, donné à bail à loyer pour la période indiquée aux présentes, à JUNIOR DA COSTA , soussignés d’autre part, preneur ici présent et qui acceptent, le bien ci-après désigné : ARTICLE 1 : DESIGNATION La totalité de la propriété dépendant de la résidence « MIRAMAS 1 », sise à Marrakech, Préfecture Rue Deraa et capitaine Arigui, consistant en un appartement à usage d’habitation portant le N° D.4.6 composé d’une chambre, un salon, cuisine américaine, salle de bain. Telle au surplus que cette propriété existe actuellement avec ses dépendances sans aucune exception ni réserve et sans qu’il soit besoin d’en faire une plus ample désignation à la demande du preneur qui déclare la bien connaître.….

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