Mode alternatif de résolution des conflits
Les Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (MARC) sont des pratiques placées en regard des systèmes mis en place par les états et les gouvernements (recours contentieux, système judiciaire) impliquant un règlement à la fois juridique et judiciaire d'un différend. En anglais, il s'agit des ADR, soit Alternative Dispute Resolution.
Ces modes ont fait l'objet d'un livre vert[1] au sein de la commission européenne qui souhaite promouvoir ces nouveaux modes de résolution des conflits. o Généralités
Selon les enjeux, on parle également de :
• MARL - le L signifiant Litiges
• MARD - le D signifiant Différend
Les modes alternatifs de résolution de conflit ou MARC se rapportent aux processus et aux techniques de résolution de conflit en dehors des procédures juridiques sous autorité étatique.
La pratique la plus connue des MARC est aujourd'hui la médiation. Les intérêts que présentent ces modes sont les suivants :
• absence de lourdeur dans les procédures ou processus
• coûts contrôlés de la prestation choisie
• préférence pour la confidentialité
• avec la médiation, issue choisie par les parties
Théorie
Un mode de résolution des conflits est considéré comme alternatif au regard du système de décision auquel il est fait référence de manière conventionnelle, c'est-à-dire du système judiciaire.
Tout processus tendant permettre à des parties en conflits de rechercher et de prendre leur propre décision visant à résoudre le conflit sera considéré comme alternatif, considérant qu'une décision judiciaire imposerait une décision. De même, dans une relation contentieuse avec une administration, la pratique de la négociation ou de l'intervention d'un tiers évitant le recours à une procédure sera considérée comme alternative.
Discussion
La discussion porte souvent sur l'usage du qualificatif alternatif. A savoir, un mode alternatif devrait présenter deux possibilités. Or, dans cet usage alternatif tend à signifier une