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Module_C_Procedures_budgetaires

2942 mots 12 pages
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ATRACOM-Centrafrique
Manuel de Procédures Administratives Financiers et Comptables

C MODULE C PROCEDURES BUDGETAIRES & DE
CONTROLE DE GESTION
SOMMAIRE
C

MODULE C PROCEDURES BUDGETAIRES ........................................................................................ 1
C.1

PRINCIPES BUDGETAIRES ............................................................................................................. 2

C.1.1

DEFINITIONS ............................................................................................................................... 2

C.1.2

PRINCIPES ................................................................................................................................... 2

C.2

ORGANES DE L’ELABORATION DU BUDGET ........................................................................... 3

C.3

CALENDRIER DU PROCESSUS BUDGETAIRE .......................................................................... 4

C.4

PROCESSUS D’ELABORATION DU BUDGET ............................................................................. 5

C.4.1

INSTRUCTIONS PREPARATOIRES DU BUDGET ............................................................... 5

C.4.2

PROPOSITIONS BUDGETAIRES............................................................................................. 5

C.4.3

CONSOLIDATION DES PROPOSITIONS BUDGETAIRES ................................................. 5

C.4.4

ARBITRAGE DES PROPOSITIONS BUDGETAIRES ........................................................... 5

C.4.5

ETABLISSEMENT DU PROJET DE BUDGET ........................................................................ 5

C.4.6

APPROBATION DU BUDGET ................................................................................................... 5

C.4.7

SCHEMA GRAPHIQUE DU PROCESSUS BUDGETAIRE ................................................... 6

C.4.8

SCHEMA NARRATIF DU PROCESSUS BUDGETAIRE ....................................................... 7

C.5

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