Modélisation & simulation fiscale
Simulation du TIME
INTRODUCTION GENERALE :
"Les taux aboient mais ne mordent pas"
(Expression célèbre)
En effet, si l'aboiement incombe aux taux faciaux d'imposition, la morsure relève du champ de compétence des taux réels effectivement supportés. Il s'avère donc évident que l'étude d'impact, du facteur fiscal sur le moteur de l'activité économique qu'est l'investissement, ne peut s'appréhender qu'à travers les taux mordants et non les taux aboyants. En l'absence d'impôts, les entreprises investiront dans les activités allant leur pourvoir les rendements les plus élevés. Or, la réalité est tout autre chose du moment que la fiscalité s'impose à tout le monde, existence des biens et services publics ainsi que leurs externalités exigent. Par conséquent, la présence de la taxation se trouve derrière l'orientation des investissements vers les secteurs d'activités les moins imposés. Ce constat nous permet d'avancer que tout Etat bienveillant se trouve devant l'obligation d'alléger la charge fiscale sur les secteurs les plus productifs, incubateurs de matière grise ayant le potentiel de tirer la compétitivité des autres secteurs vers le haut et d'ériger toute la nation au rang des grands surtout à une époque où les économies s'ouvrent de plus en plus et la compétitivité de l'entreprise nationale compte parmi les facteurs déterminants de la croissance économique et du niveau de l'emploi. Or, tout alourdissement des prélèvements fiscaux subis par l‟entreprise risque de porter préjudice à sa capacité à affronter avec succès la concurrence internationale, en se répercutant dans ses prix ou en affaiblissant sa capacité d‟autofinancement et par là même son investissement et sa modernisation.
Pour ce qui est du cas marocain, les assertions du fisc et les orientations affichées par l‟Etat, en matière fiscale, laisse croire que la politique fiscale poursuivie s‟assigne pour principal objectif l‟élargissement de