UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN FACULTE DE DROIT, DES SCIENCES POLITIQUES ET DE GESTION
DE
STRASBOURG

1ERE ANNEE DE LICENCE DROIT ANNEE UNIVERSITAIRE
Mme GRANET SEMESTRE 1 2007-2008 GROUPE : DROIT PRIVE AMPHI A-F
* Manuels utiles (quelques exemples): - Précis Dalloz de droit civil : Introduction générale au droit, 5è éd. 2000 par F. TERRE ; Les personnes, la famille, les incapacités, 7è éd. 2006 par F. TERRE et D. FENOUILLET ; Les biens, 7è éd. 2006, par F. TERRE et P. SIMLER.
- G. CORNU : Droit civil - Introduction au droit, Montchrestien, 13è éd. 2007 ; Les personnes, Montchrestien, 13è éd. 2007.
- Y. STRICKLER, Les biens, P.U.F. 2006.

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Plan du cours

TITRE I : LES DROITS SUBJECTIFS

CHAPITRE I : LES PRINCIPALES CLASSIFICATIONS DES DROITS ET DES CHOSES

Section I : Les principales catégories de droits

par.1 : Classification des droits d'après leur caractère patrimonial ou extrapatrimonial

A) Droit patrimoniaux et patrimoine

1) Notion et caractères des droits patrimoniaux 2) Le patrimoine : réunion des droits patrimoniaux

B) Droits extrapatrimoniaux

Par. 2 : Classification des droits patrimoniaux selon leur objet

A) La distinction entre droits réels et droits personnels

1) Notions a) Les droits de créance ou droits personnels b) Les droits réels - Droits réels principaux - Droits réels accessoires

2) L'intérêt de la distinction entre droits réels et droits personnels

3) Les caractères des droits réels et des droits personnels

B) Les droits intellectuels

C) Les biens corporels et les biens incorporels

Section II : Les principales classifications des choses

Par. 1 :