DROIT CIVIL DES BIENS

REVISIONS

CHAPITRE 1: LE PATRIMOINE

Définition: le patrimoine est l’ensemble des biens d’une personne envisagé comme une universalité de droits, un tout comprenant non slmt ses biens présent et ses biens à venir.

Section1: La structure juridique du patrimoine

I - l’unicité du patrimoine

C’est l’histoire des obligations et des biens d’une personne formant une universalité de droit. C’est une théorie subjective en ce sens que le patrimoine est lié à la personne de son titulaire. Le patrimoine a 3 caractéristiques:

A) Eléments du patrimoine

1) L’actif
Il comprend l’ensemble des biens du titulaire appréciables en argent (maison,mobilier, biblio). Ces droit s patrimoniaux ont pour caractéristiques d’etre cessibles entre vifs, transmissibles à cause de mort et saisissables.
2) Le passif

Il comprend toutes les dettes des personnes, toutes ses obligations appréciables en argent . Il peut s’agir des dettes de revenus ( intérêts de cette somme d’argent).

B) Emanationt de la personne
3 propositions:
_ Tout patrimoine suppose nécessairement une personne, un titulaire= pas de patrimoine sans maître.
_Toute personne a nécessairement un patrimoine. Ce patrimoine potentiel se caractérise par la capacité à acquérir de tte personne.
_ Une personne ne peut qu’un patrimoine= principe de l’unicité du patrimoine( théorie d’Aubry et Rau ). Le patrimoine est unique, il est indivisible. Il n’est pas possible en ppe d’isoler une partie de son actif et de son passif dans un autre compartiment.

C) L’universalité de droit
Le patrimoine est une enveloppe dotée de cohésion qui caractérise par une universalité de droit. Il ya une corrélation entre l’actif et le passif. Ils st liés en ce sens que l’actif d’une personne est tjrs grevé par son passif. Tous ses biens répondent de ttes ses dettes. Apparition du droit de gage du créancier chirographaire. Conséquence de l’universalité de droit. Ce qui signifie que tous