Naissance principe de souveraineté en france

Pages: 5 (1027 mots) Publié le: 27 avril 2010
La souveraineté est une autorité, un droit exclusif d'exercer l'autorité politique. Plus particuliérement la souveraineté royale est la supériorité du roi dans le royaume à l'encontre de tous et à laquelle tous sont soumis. A la fin du 10éme siècle l'autorité centrale carolingienne a disparu. Du 9éme au 12éme siècle le roi a une place particulière dans la société féodale. La féodalité est quant àelle une organisation où le pays est divisé en fiefs et ou les seigneurs sont investis d'un véritable pouvoir sur leurs terres. Elle est trés impliquée dans la dissolution du pouvoir central à cette epoque. Le roi est alors un seigneur parmi les autres Le pouvoir royal n'existe donc plus tel quel et est divisé entre les différents seigneurs. Cette période est très marquée entre les reignes deHugues Capet et celui de Philippe auguste, c'est la période de monarchie féodale. C'est alors dans ce contexte que prend place une nouvelle dynastie celle des capésiens. A cette époque on peut se poser la question de la situation du pouvoir royale et aux conditions de la naissance d'un véritable roi souverain, donc d'une véritable autorité royale puisque la puissance publique est divisé entre lesseigneurs. Comment et en quelle circonstance la souveraineté royale a t'elle pu germer? Nous allons répondre à cette question en deux parties l'une traitant de l'affirmation de la souveraineté à l'intérieur du territoire et l'autre insistant sur l'indépendance de la souveraineté royale vis a vis de l'extérieur.

1 Le passage du roi suzerain à un roi souverain.
A La restructuration du domaine
Leroi doit alors lutter contre l'influence des princes territoriaux et réunir le territoire au domaine royal donc réunir les grands fiefs au domaine royale pour reconstruire ce que le système féodal avait dissolu. Le domaine royal avec Hugues Capet n'est que constitué de l'Ile de France et l'Orleanais C'est ainsi que le roi va s'appuyer sur le droit féodal. Le roi va alors utiliser plusieurs moyenscomme le rachat de fiefs ou de certaines de leurs parcelles ( ex achat en 1286 du compté de Charte), la récupération de fiefs sans héritiers ou par l'affirmation de la justice royale comme la confiscation de fiefs pour manquement à des devoirs féodaux. Le roi peut également utiliser le droit féodal et à pu réunir des principautés au domaine royale par le mariage c'est l'exemple de la champagne quiest réuni par l'union de Philippe le Bel et l'héritière de ce comté. Le roi va aussi réduire les apanages pour éviter une autre division du royaume. C'est alors par l'acquisition de vastes territoires que la reconstruction politique peut alors se faire.
B Une souveraineté royale nouvelle
B Une souveraineté royale nouvelle

Pour éviter ce problème de morcellement et affirmer la souverainetédu roi il faut mettre en place une nouvelle administration. C'est ainsi que Phillipe Auguste roi de France de 1180 1223 met sur pied une nouvelle structure administrative. Philippe Auguste met donc en valeur les baillis qui sont les représentants de l'autorité du roi, chargé de faire appliquer la justice et de contrôler l'administration en son nom. Les baillis sont assistés par les prévôtsrattachés à une zone précise jugeant les affaires courantes et dressant des comptes locaux. De plus Philippe Auguste confie les fonctions administratives aux sénéchaux qui sont des barons locaux. Un véritable système administratif s'impose donc parallèlement au système féodal, il y a également trois nouvelles structures administratives, le conseil du roi, la cour des comptes contrôlant les finances royaleset Le parlement, tribunal d'appel devant lequel les justiciables pourront faire appel de la justice seigneuriale. C'est alors un moyen d'abaisser la justice seigneuriale. Il sera de même pour la justice ecclésiastique puisque l'appel devant le parlement ou le conseil sera possible lorsque autorité ecclésiastique dans sa fonction administrative commettra un abus. Le pouvoir législateur du roi...
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