Première partie : Théorie générale du droit constitutionnel

La Constitution Chapitre 1 . Présentation générale I. Définition
Terme constitutionnel : Origine latin constitunaé. Constitute état d'une personne, organe.
Politeia = politique A. La constitution au sens matériel
Un article central dans le droit constitutionnel détermine ce qu'est la constitution : Art. 16 - "Toute société dans laquelle la garantie des droits n'est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n'a point de constitution." . Qu'est ce que la séparation des pouvoirs ? Les chose sont relativement et simple à comprendre, pour les révolutionnaires tout les pouvoir ne peu pas être exercé par un seul organe . Les deux éléments sont il alternatif on est ce les deux ? Deux lectures possible, ceux qui estime qu'il faut les deux est c'est la plus conforme a lecture de l'article et y a l'autre avis qui dis qu'il suffit de 1 élément . Pourquoi y a t-il divergence ? Tout ne garantis pas les droit sous la 3eme république, il y avais 3 lois constitutionnel et il n'y a aucune réf au droit. Donc certain on estimé que s'il n'y a pas de séparation, il reste même si elle est pas déclarer dans le texte. Deux définitions : organisation de l'état et l'autre définis une loi A. Constitution au sens formelle L'ensemble des norme contenu dans un document spécial, qui peut être appeler constitution, charte, qui on une valeur supérieur a toutes les autre normes du système censitaire. Par ailleurs, les norme constitutionnel détermine la procédure d'adoption de toute les autres normes du système. On peut formuler deux observations : 1. La définition formelle livre peu d'élément sur la forme et le contenu des texte constitutionnel. Selon les époques, les texte constitutionnel peuvent revêtir des aspect très différence, on peu même dire qu'on assiste a un phénomène de diversification des matière aborder par les constitution. Pour illustrer, les constitution