Norem iso

Pages: 22 (5403 mots) Publié le: 20 juillet 2013
Norme ISO 9001 version 2000. 1. Domaine d'application 1.1. Généralités La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'un organisme. a) Doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables. b) Vise à accroître la satisfaction de ses clients parl'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables. Note : Dans la présente Norme internationale, le terme "produit" s'applique uniquement au produit destiné à, ou exigé par un client. 1.2. Périmètre d'application Toutes les exigences de la présenteNorme internationale sont génériques et prévues pour s'appliquer à tout organisme, quels que soient son type, sa taille et le produit fourni. Lorsque l'une ou plusieurs exigences de la présente Norme internationale ne peuvent être appliquées en raison de la nature d'un organisme et de son produit, leur exclusion peut être envisagée. Lorsque des exclusions sont faites, les demandes de conformité àla présente Norme internationale ne sont acceptables que si ces exclusions se limitent aux exigences de l'article 7 et qu'elles n'affectent pas l'aptitude de l'organisme à fournir un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables, ni ne le dégagent de cette responsabilité. 2. Référence normative Le document normatif suivant contient des dispositions qui, parsuite de la référence qui y est faite, constituent des dispositions valables pour la présente Norme internationale. Pour les références datées, les amendements ultérieurs ou les révisions de ces publications ne s'appliquent pas. Toutefois, les parties prenantes aux accords fondés sur la présente Norme internationale sont invitées à rechercher la possibilité d'appliquer l'édition la plus récente dudocument normatif indiqué ciaprès. Pour les références non datées, la dernière édition du document normatif en référence s'applique. Les membres de l'ISO et de la CEI possèdent le registre des Normes internationales en vigueur. ISO 9000:2000, Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire. 3. Termes et définitions Pour les besoins de la présente Norme internationale,les termes et définitions donnés dans l'ISO 9000 s'appliquent. Les termes suivants, utilisés dans la présente édition de l'ISO 9001 pour décrire la chaîne d'approvisionnement, ont été modifiés pour refléter le vocabulaire couramment utilisé : Fournisseur(s)  organisme  client Le terme "organisme" remplace le terme "fournisseur" utilisé dans l'ISO 9001 : 1994 et se réfère à l'entité à laquelles'applique cette Norme internationale. Le terme "fournisseur" remplace maintenant le terme "sous contractant". Dans la présente Norme internationale, lorsque le terme « produit » est utilisé, il peut également signifier « service ». 4. Système de management de la qualité 4.1. Exigences générales L'organisme doit établir, documenter, mettre en œuvre et entretenir un système de management de la qualitéet en améliorer en permanence l'efficacité conformément aux exigences de la présente Norme internationale. L'organisme doit : a) identifier les processus nécessaires au système de management de la qualité et leur application dans tout l'organisme (voir 1.2) b) déterminer la séquence et l'interaction de ces processus c) déterminer les critères et les méthodes nécessaires pour assurer l'efficacitédu fonctionnement et de la maîtrise de ces processus d) assurer la disponibilité des ressources et des informations nécessaires au fonctionnement et à la surveillance de ces processus e) surveiller, mesurer et analyser ces processus f) mettre en œuvre les actions nécessaires pour obtenir les résultats planifiés et l'amélioration continue de ces processus L'organisme doit gérer ces processus...
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