Service de Normalisation Industrielle Marocaine

SNIMA

SOMMAIRE

SYSTEME NORMATIF
ORGANES DE NORMALISATION
INFORMATION
PROCEDURE D’ELABORATION DES NORMES
TEXTES LEGISLATIFS RELATIFS AU SYSTEME NORMATIF MAROCAIN
DAHIR SUR LA NORMALISATION
DECRET FIXANT LA COMPOSITION ET LES ATTRIBUTIONS DES
ORGANISMES DE LA NORMALISATION
DECRET SUR LA MARQUE OU LE CERTIFICAT DE CONFORMITE AUX
NORMES MAROCAINES
LISTE DES NORMES MAROCAINES
NORMES FONDAMENTALES, NORMES GENERALES
METALLURGIE
MECANIQUE
INDUSTRIES CHIMIQUES
PAPIERS ET CARTONS, TECHNOLOGIE GRAPHIQUE
CAOUTCHOUCS ET PLASTIQUES
ELECTRICITE
PRODUITS DE L’AGRICULTURE, DE LA PECHE ET DES INDUSTRIES
ALIMENTAIRES
TEXTILES ET CUIRS
BATIMENT ET GENIE CIVIL
EMBALLAGES
MATIERES ET OBJETS UTILISES EN AGRICULTURE
CARRIERES, CERAMIQUES, VERRE, REFRACTAIRES, BOIS, LIEGE
EQUIPEMENT DOMESTIQUE, HOTELLERIE ET AMEUBLEMENT
INSTRUMENTS DE MESURES
TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET MATERIEL DE BUREAU
PRODUITS DE L’ARTISANAT
SANTE ET SECURITE
EQUIPEMENT AUTOMOBILE
SERVICES
LISTE DES NORMES D’APPLICATION OBLIGATOIRE
TABLEAU DES EQUIVALENCES ISO-NM

03
05
06
08
11
12
14
16

19
29
45
53
70
77
88
99
115
127
149
155
160
165
169
179
182
184
192
200
202
211

2

SYSTEME NORMATIF
La normalisation est un facteur de progrès qui contribue à la compétitivité des entreprises et à la protection des consommateurs. Elle participe à la maîtrise du marché intérieur et favorise le développement des exportations.
La norme est le résultat d’un choix collectif et raisonné en vue de servir de base d’entente (référence) pour la solution de problèmes répétitifs, elle représente un équilibre entre les exigences des utilisateurs, les possibilités technologiques des producteurs, les contraintes économiques et sociales des uns et des autres et l’intérêt général auquel doivent veiller les pouvoirs publics.
En matière de normalisation, on distingue :
Les normes de terminologie qui précisent