Normes ifrs

Pages: 42 (10371 mots) Publié le: 22 février 2011
LES PME FRANCAISES ET LES NORMES IFRS

PLAN

INTRODUCTION

A. Les normes IFRS 
1. Principe
2. Champ d'application
3. Impact fiscal et juridique
B. Les PME Françaises 
1. Caractéristiques
2. Raisons d'existence
I) EXTENSION DES NORMES IFRS AUX PME

A. Le projet, son origine, sa construction et ses objectifs

1. Origine
2. Construction
3.Objectifs
B. Réalisation du projet:
1. Différences entre système IFRS et système Français
2. Champ d'application
3. Qu'en pensent les PME ?

II) AVANTAGES ET INCONVENIENTS DU PROJET

A. Avantages

B. Inconvénients

III) ACTUALITE ET PERSPECTIVES DU PROJET

A. Actualité en France

B. Perspectives d'évolution du référentiel avec les US GAAP

CONCLUSIONBibliographie
INTRODUCTION

A. Les normes IFRS

1. Principe des normes IFRS

Les « International Financial Reporting Standards Norms » soit les normes IFRS, sont des normes comptables qui ont été mises en place par l’IASB, dans le but d’accorder l’ensemble des systèmes comptables existants à ce jour dans le monde.
Les normes IFRS sont basées sur des principes très précis : le bilan ainsi que laperception de celui qui investit jouent un rôle plus qu’essentiel. Le manque d’écrits propres aux différents secteurs d’activité est également un principe important sur lequel repose les normes IFRS.

Grâce à ces normes IFRS, les résultats comptables de l’entreprise sont désormais plus pertinents. En effet, les informations données permettent à quiconque de se faire une idée sur la santé del’entreprise de façon plus précise et plus rapide, et ainsi de prendre des décisions adéquates quant au futur de l’entreprise.

2. Champ d’application des normes IFR

Dès lors que le référentiel fut obligatoire (2005), les normes IFRS étaient applicables à toutes les sociétés cotées faisaient parties de l’Union Européenne.

3. Objectifs des normes IFRS

Les normes IFRS ont pour objectifs,d’une part de suivre étroitement la croissance des échanges en interne, de mettre en place un système comptable unique pour tous, d’établir une transparence et une meilleure fiabilité quant aux états financiers des entreprises.

Enfin, les normes IFRS ont pour but de permettre aux entreprises cotées de se comparer entre elles, au niveau financier et de donner le maximum d’informations concernant lesentreprises.

4. Impact fiscal des normes IFRS

Avec l’adoption des normes IFRS, une entreprise doit mettre sa fiscalité au niveau de l’exigence des normes IFRS : elles impliquent une forte évolution culturelle, une mise en place coûteuse, des réformes à plusieurs niveaux (fiscal et juridique) et une grande convergence impliquant de faibles retraitements,.
Cependant, les normes IFRSfournissent d’une part une grande sécurité pour l’administration fiscale de l’entreprise et favorisent d’autre part, les échanges internationaux.

B. Les PME Françaises

1. Caractéristiques

Les PME sont des petites et moyennes entreprises, comprenant au moins 250 salariés et dont la structure est simple et flexible, ce qui lui permet d'être réactive à toute modification de l'environnement.Ces dernières permettent de nombreux emplois, revenus et recettes concernant l’exportation. Selon l’IASB une PME est définit comme une « entité sans responsabilité publique et dont les états financiers sont utilisés par des tiers extérieurs »

Une PME est caractérisée comme une entreprise de proximité dont la position géographique de ses compétiteurs et de ses alliés est très limitée, mais dontl’accès au marché est facile.
Les décisions prises par la PME sont à court terme. En l’absence d’organigramme, la hiérarchie au sein d’une PME est presque inexistante. L’une des forces principale d’une PME est sa faculté de transformation, de réorganisation et d’ajustement. Cependant, la taille d’une PME peut être est aussi un handicap dans la mesure où si elle n’est pas soutenue par une...
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