Note de cadrage

1475 mots 6 pages

Etablissement Commercial Trains de Lyon Perrache

Note de cadrage :
Démarrage de la démarche des Risques Psychosociaux

Sommaire

1. DÉNOMINATION DU PROJET 3
1.1 Contexte au niveau externe 3
1.2 Contexte au niveau interne 3
1.3 Problématique, facteur déclencheur 4
1.4 Enjeu 4
1.5 Périmètre du projet 4
2. SITUATION INITIALE 4
2.1 Dysfonctionnement 4
2.2 Existant 5
2.3 Mesure de la situation actuelle 5
2.4 Contraintes 6
3. OBJECTIFS 6
4. BUDGET PRÉVISIONNEL 7
5. PLANNING PRÉVISIONNEL 8
6. ANALYSE DES RISQUES DU PROJET 9
7. ORGANISATION DE LA COMMUNICATION DU PROJET 11

1. Dénomination du Projet

Depuis 2010 des initiatives régionales et de l’Etablissement public à caractère industriel et commerciale (EPIC) sont faites au niveau des Risques psychosociaux (RPS), car ils font l’objet de préoccupations et de politique spécifiques. Les orientations nationales de prévention des risques psychosociaux (OPP) définissent 5 axes :
- Connaître
- Détecter
- Comprendre
- Prévenir
- Accompagner
Ces 5 axes sont orchestrés dans un document de référence « démarche sur l’amélioration de la qualité de vie au travail et sur la prévention du stress ».
Le processus d’évaluation des RPS dans le document unique, s’attache à l’identification des contraintes professionnelles collectives (ou facteurs de risque) en amont de tout événement.

1.1 Contexte au niveau externe

Depuis 1991, en application de la Directive Cadre européenne 89/391/CEE : l’obligation générale de sécurité et de résultat incombe au chef d’établissement (DET à la SNCF) article L.4121-1 du code du travail, l’employeur a une obligation de prévenir, éliminer ou à défaut réduire toutes les situations de stress, de harcèlement et de violence au travail.
Dans ce cadre, il se doit d’appliquer les principes généraux de prévention qui sont hiérarchisés et qui donnent

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COMPTANET Cabinet d’expertise comptable Mlle VIEIRA A l’intention de Jean-Pierre MEYNARD SARL MEYNARD INDUSTRIES 25, rue de la Victoire 93400 Saint-Ouen Le 20 Juin 2012 Objet : Les avantages d’adhérer à un centre de gestion agrée Monsieur MEYNARD, Vous avez adhéré au Centre de gestion agrée et plus précisément celui des industries métallurgiques de la région parisienne. Cette note est destinée à vous éclairer sur ce genre de centre.….

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Note Diapo
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Diapo 11 -erreur d’accorder trop peu d’attention aux goûts des consommateurs locaux. - Les chinoises ont tendance à apprécier les vêtements mignons, roses dans le style des petites filles (pensez à Hello Kitty), pas du type sexy et moulant comme ceux que Fields [styliste de la série Sex and the City, recrutée par Mattel] a créés. - Aussi étrange que cela puisse paraître, les vêtements siglés Snoopy, des logos issus de dessins animés et ainsi de suite, sont des succès de vente auprès des femmes recrutées comme employées en col blanc. -Pourtant, Mattel avait fait l’effort de proposer aux petites Chinoises une Barbie spécialement conçue pour elles : la Barbie Ling, qui avait la particularité d’être brune et de porter un nom chinois: -Mais, comme le relève le magazine Forbes, les petites Chinoises préfèrent en fait la poupée blonde à la brune.….

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Le présent numéro, qui inaugure une publication trimestrielle, répond à cet objectif. Ce premier numéro de l’observatoire traite d’un sujet d’actualité auquel tous les Élus, partenaires institutionnels et professionnels sont confrontés : la flambée des prix de l’immobilier qui signifie certes que nous sommes dans une région dynamique et attractive mais qui révèle aussi que le logement est un enjeu majeur pour notre territoire et son développement harmonieux. L’observatoire partenarial de l’habitat se décline en trois volets : le foncier (ses disponibilités, prix, mutations), les tendances du marché (construction neuve, commercialisation, transactions) et le logement social dans ses deux dimensions, l’offre et la demande exprimée. Pour cela, l’agence s’appuie sur ses partenaires institutionnels que sont….

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Note de cadrage Optimiser le lancement d'un nouveau produit Besoin / Idée La SA Nedey a besoin d'améliorer les ventes dès le lancement d'un de ses produits. Situation initiale Seule une petite partie des nouveaux véhicules bénéficient d'une importante publicité avant leur sortie , comme la DS 3. Un mauvais renseignement de la base de données clients peut donc conduire à certaines « ratées », les chances de perdre des ventes sont alors augmentées. Prolématique Optimiser le lancement d'un véhicule distinctif en touchant le plus de clients potentiels possibles.….

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Intertextualité : Ananda Devi, Moi, l’interdite. L’intertexte au mythe grec : l’universel : Dans le portrait déformé de ses proches, la narratrice leur confère un caractère sisyphien : l’absurdité de leur situation et de leur comportement (travers) de la cupidité : Il y a du déplacement et de l’écart dans la mesure où si Sisyphe s’évertue à dépasser sa situation et se sacrifie pour la bonne raison, les proches de la narratrice sont dans l’aberration. -le décalage par rapport au texte original. Il y a de la part de la narratrice une sorte de complaisance dans cette description : l’écriture de la vengeance : l’absurdité de la situation et du comportement de ses proches.….

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« Le contrat de travail est exécuté de bonne foi » (Article L120-4 du Code du travail). Sans doute la référence à l’article 1134 n’était-elle pas suffisante aux yeux du législateur qui, par sa loi de modernisation sociale de janvier 2002, avait estimé nécessaire de nous le remémorer. Une intervention comme pour rappeler que bien plus que l’écrit contractuel, c’est la manière dont les parties en font utilisation et le mette en application qui importe. Il s’agit là d’un principe bien installé au sein de la jurisprudence sociale, notamment avec l’arrêt Spileers en date du 12 Janvier 1999.….

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