La comprehension du droit objectif
La formulation du droit
Le text du droit
Droit du language
Language du droit
Le context du droit
Assimiler le droit
Les conditions de assimilation
Les resultants de assimilation
Interpretation du droit
Les interprètes sont: le législateur, les tribunaux et les administrations publics, doctrine ou les auteurs
L’herméneutique juridique : l’art de comprendre et d’interpréter- exprimer, expliquer, comprendre
L’application de la règle de droit suppose un processus intermédiaire d’interprétation
a. Cadres de l’interprétation
Plan- recours à l’interprétation de celle-ci
Domaine de l’interprétation- on interprète quand c’est nécessaire autrement « interprétatio cessât in clairs » - cesse quand un texte est clair
Mêmes en cas clair- le langage peut-être interpréter surtout envers les langues courant
Il est fait exception à la règle si l’application d’un texte clair aboutit à quelque absurdité
Traduit par le développement des standards/de normes souples
Notions-cadre/concepts mous- manifestent une modification des influences respectives du conceptualisme et de l’empirisme en matière juridique
b. Incidence de l’origine de la règle-peut n’être pas indifférente à la démarche d’interprétation
Interpretation du droit
L’interprétation de la règle de droit
Règles administratifs- les juges d’ordre judiciaire ont-ils le pouvoir d’interpréter ces règlements
L’interprétation des traites- il appartenait normalement aux tribunaux d’interpréter le règles de droit posées par les conventions internationales, sauf lorsque les dispositions soumises à leur interprétation mettent en jeu des questions de droit public international ou l’ordre public international
3 maximes
1- Il est interdit de distinguer la loi ou la loi ne distingue pas
2- Les dispositions générales ne dérogent pas aux dispositions spéciales
3- La loi cesse là ou cessent ses motifs
Il faut applique la loi pour les raisons qu’ils ont été créé
4- Les lois