Nul n'es censé ignorer la loi
La jurisprudence est apparu pour la premièrement fois grâce aux jurisconsultes apparu durant la période romaine. Il est donc inscrit dans la compilation de justinien dans une partie de son code qu’in a appelé le digeste qui correspond a toute les responsa des jurisconsulte.
Le terme jurisprudence est susceptible de deux sens. Dans un premier sens, la jurisprudence est l’ensemble des décisions rendues soit par une même juridiction, par exemple on parlera de jurisprudence de la cour de cassation soit sur une même question de droit, par exemple on évoquera la jurisprudence relative aux respects de la vie privée. Dans un sens plus spécifique, la jurisprudence désigne la règle énoncée par les juges sous une forme générale à l’occasion de l’application à un cas particulier. La jurisprudence est alors synonyme de jurisprudentielle par références aux juges romains que l’ont appelé les préteurs. En d’autres termes on peut dire que la jurisprudence est une solution généralement donnée par les tribunaux à une question de droit, une sorte d’habitude qui se reproduit dans le temps et dans l’espace a propos d’une question particulière. Le droit est l’ensemble de règles de conduite imposé par l’autorité public est qui régit les rapports entre les personnes. C’est le droit objectif. Ces personnes qui sont des sujets de droit se voient ainsi reconnaître par le droit objectif des droits subjectifs.
La jurisprudence ne peut être le fruit de n’importe quelle décision de justice rendu dans n’importe quelle condition. Pour qu’il soit possible d’affirmer que tel question de droit est réglé de telle manière par les juges, il faut que la solution invoquée bénéficie du support d’une solution doté d’une autorité particulière. Les particularités de l’organisation juridictionnelle conduisent a privilégié les arrêt de la cour d’appel et de cassation.
Pourquoi peut on dire que la jurisprudence est une source de droit ?
Premièrement on verra les origines