Objet d'étude : la contrefaçon

Pages: 5 (1230 mots) Publié le: 29 mai 2013
BAC PRO TERMINALE COMPTABILITÉ

ETUDE D’UN CAS DE CONTREFAÇON

INTRODUCTION : LA CONTREFAÇON
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La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document...), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui touche tous lessecteurs de l’économie.
La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur.
Elle constitue une atteinte à un droit de propriété intellectuelle (brevet, marque, dessin et modèle, droit d'auteur, fabrication géographique...).
Les produits de contrefaçon sont,dans de nombreux cas, dangereux et il y a tromperie sur la qualité.

La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, on peut dire que les fausses monnaies remontent aussi loin que l’utilisation de la monnaie elle-même.
Les sanctions aussi : un édit de Charles Quint avait mis en place une peine pour les contrefacteurs : le poignet coupé.
À partir des années 1990, la contrefaçon est passée del’artisanat occasionnel à l’industriel avec la mondialisation croissante qui facilite les échanges, l’ouverture des frontières et les accords de libre-échange.

On a constaté que ce fléau est donc dû à la mondialisation, et précisément aux échanges qui ont augmenté entre les pays à travers le temps.
Ce qui implique que plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes économiquessoient infectés d’un degré plus élevé.

Quelques causes qui favorisent la contrefaçon :
• La main-d'œuvre dans plusieurs pays est moins chère que dans les pays développés.
• Les conditions de production dans plusieurs pays sont nettement moins coûteuses.
• L’invention des appareils de reproduction relativement peu coûteux.
• Le cadre légal varie de pays en pays.
• Le désir d'obtenirdes produits au meilleur prix possible est une autre raison.

La contrefaçon touche non seulement le luxe, mais aussi tous les secteurs d’activités : Textile, Parfumerie, Alcool, Informatique, Audio-vidéo, Pharmacie, Horlogerie...
Quelques exemples :
* • Des fausses chemises Lacoste avec le logo du crocodile cousu à l’envers ou imité.
* • Contrefaçon, copie, plagiat de produitsspécifiques de l'artisanat marocain en Espagne,
* • De fausses molécules de Viagra en Inde.
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La Chine serait le plus gros pourvoyeur de biens contrefaits, à la hauteur de 65 % aux États-Unis.
Avec des profits supérieurs à ceux du trafic de drogue et très peu de sanctions, la contrefaçon progresse dans beaucoup de secteurs.

ANALYSE D’UN CAS DE CONTREFAÇON : LA CONTREFAÇON DESMÉDICAMENTS
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Le médicament n’est pas un produit comme les autres.
Pour garantir son efficacité, sa sécurité et sa qualité, il doit obtenir une autorisation de mise sur le marché (AMM) avant d’être commercialisé. Elle est délivrée par l’agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé (AFSSAPS).

On retrouve desmédicaments faux ou contrefaits partout dans le monde.
Le principal fabricant de faux médicaments est la Chine, puis l’Inde, la Jordanie, les Etats-Unis, Israël, le Canada…

On en estime le commerce 10% du marché pharmaceutique, soit 75 millions de dollars.
Il peut concerner des médicaments de marques déposées comme des marques génériques et concerne tous les médicaments.
Après les produits deconfort (Viagra, anti-obésité, anti-tabac…), de plus en plus de traitements pour des pathologies lourdes apparaissent (cancers, maladies cardio-vasculaires, anti-infectieux).

Il faut savoir que les prix des médicaments brevetés sont inaccessibles pour les populations pauvres.
Les consommateurs sont tentés par le prix peu élevé de la contrefaçon, leur disponibilité sans ordonnance et la...
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