Objet D'Étude D'Économie Droit: La Contrefaçon
La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial.
Quelle est l'impact réel de la contrefaçon sur la société et comment s'en débarrasser?
Afin de tenter de répondre à cette problématique, nous verrons dans un premier temps qu’est-ce la contrefaçon , dans un second temps, je parlerai quelle est l’ampleur mondiale du phénomène de la contrefaçon, ensuite La contrefaçon sur EBay , puis nous étudierons les conditions d’une lutte efficace contre elle., pour conclure , je vous parlerai des organisations contre la contrefaçon et que dit la loi .
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.
La contrefaçon est surtout produite en Asie avec 80% des produits contrefaisants. Il existe de très nombreux pays exportateurs de contrefaçons. Celles destinées à l’Union européenne proviennent essentiellement de Thaïlande, de Chine, de Turquie et de Hong Kong.
Un dispositif encadré a été mis en place afin de contrôler chaque moyen d’introduction de contrefaçons, il s’agit de la douane. Ainsi, la douane vise l’ensemble du territoire et tous les vecteurs de fraude. Elle contrôle le fret commercial dans les ports et les aéroports. Des brigades sont formées pour effectuer le pointage de personnes et de moyens de transport sur routes. Elles ont pour mission de surveiller les flux des marchandises. De plus, ce dispositif est doté d’un service Cyber douane, chargé de traquer les fraudes sur internet. En effet, des agents spécialisés surveillent le réseau de transactions sur Internet dans l’objectif de détecter les trafics illicites.
Ils existes des différents organisations