OBJET d’étude la contrefaçon

Pages: 5 (1002 mots) Publié le: 3 février 2015
La contrefaçon et le consommateur

I- Définition de la contrefaçon

La contrefaçon est une atteinte au droit de propriété intellectuelle. Le concept est de reproduire presque a l'identique un produit existant sur le marché.un produit de contrefaçon est souvent appeler « des produit contrefait ». En France, la contrefaçon est pr comme le droit commercial, le droit de lapropriété intellectuelle ou encore le droit administratif. La contrefaçon, lorsqu'elle est avérée, donne lieu à d'importantes sanctions pénales. Ce marché a eux une augmentation de 607,11% entre 1999 et 2008 ceux qui est relativement élever (annexe 2)
La contrefaçon peut être de plusieurs nature il en existe 5 voici les quels (annexe1) :
- le brevet : si la marque a déposer un brevet ellepeut être sous protection hors tout les pays ne bénéficient
pas de cette protection
- la marque : c'est quand on réalise une copie d'un produit sans autorisation de l'industrie national de la propriété industrielle
- le dessins et modèle : reproduction extérieur du produit
- les obtention végétal : c'est les ingrédient ou la matière première qu'il y a dans le produit
- le droitd'auteur : ce droit s’applique que quand on a crée une œuvre unique donc le créateur a lun doit d'auteur
Le principal pays producteur de contrefacon est la chine avec 55% de produit contrefais qui sont fabriqués dans ce pays, suivi de l'emirat arabe avec 12% puis la thaÏlande et ceux qui n'ont pas etaient determiné (on ne sais pas d'ou viens le produit) avec 10% (annexe 3)
Les vêtements,les accessoires personnels et les chaussures, sont derrière les médicaments, les articles les plus saisis en 2013, chacun représentant respectivement 1,075 million, 0,445 million et 0,369 million

II-L'impact pour le consommateur et l’état

A- le consommateur

le consommateur cour plusieurs risque d'abord il cour un risque pour sa santé car les produits contrefais de son pas de la mêmematière que les vraies(ex medicament,cosmetique...), il
y a aussi un risque de sécurité car il existe des produit contrefais sur des pièce automobile ou de électroménager de qualité médiocrité. donc la qualité n'est pas la même donc le consommateur achète un produit contrefais avec un risque pour sa santé(exemple : cancer,allergies,accident...) et de mauvaise qualifier.
Le consommateur est aumême niveau que le fabricant au niveau des peine encouru donc il est passible de sanctions : jusqu’à 300 000 d’euros d’amende et trois ans d’emprisonnement.Cependant, le délit de contrefaçon d’obtentions végétales est puni d’une amende de 10 000 euros, alors que le délit de contrefaçon de marques, qui punit les comportements les plus graves commis dans un but commercial, est puni de quatre ansd’emprisonnement et de 400 000 euros d’amende (importation, exportation, production industrielle de marchandises contrefaites, etc.).(annexe 4)



B- les entreprises

les entreprise sont ceux qui soufre le plus de la contrefaçon car pour eux sa devient un réel concurrent car le produit d'un contrefacteurs est vendu a très bas pris et une copie presque a « l’identique ». ils sont victimes surplusieurs plans(annexe3) :
- une perte du chiffre d'affaire, de part de marché
- pertes d'image
- pertes de budget : ils réaliser plus de publicité,de communication et de marketing
- dépense supplémentaire pour lutter contre la contrefaçon
la contrefacon engendrerai aussi des pertes d'emplois de 200 000 emplois dans le monde, dont 100 000 en Europe et 30 000 en France (sourceOCDE)


III-lutter contre la contrefacon

A- la cybercontrefacon


la cybercontrefacon est la contrefacon qui se fais sur internet depuis des pays tels que (la chine,la thaillande...). Pour lutter contre cette contrefacon il exsiste :
les cyber-douane : sa mission de reuccuillir et de trouver des information sur internet dans tout les secteur touchan la contrefacon, elle...
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