Objet d'étude la contrefaçon

Pages: 5 (1016 mots) Publié le: 27 mai 2013
ETUDE N° 1 Date de réalisation : du 15 Mars au 22 Avril 2013 |



Partie du programme concernée par l'étude :▪ Le contexte de l'activité économique ▪ Le droit facteur d'organisation et de régulations sociales▪ Les relations sociales dans les organisations ▪ La création de richesse ▪ L'organisation des échanges x▪ La régulation économique |

Thème du programme : Lecadre juridique des échanges |

Titre de l’étude : Quels sont les impacts de la contrefaçon ? Objectifs : Mesurer les impacts et les sanctions qu’encourt la contrefaçon |

Support présenté : Production écrite |

Professeur responsable de la formation : Mme. DELATTRE |

Ressources documentaire utilisées : *http://www.20minutes.fr/article/567029/Economie-La-contrefa-ccedil-on-n-epargne-aucun-secteur-d-activite.php * http://www.journaldunet.com/economie/magazine/dossier/la-contrefacon-s-attaque-a-tous-les-secteurs/le-luxe.shtml * http://www.lacontrefaconduluxe.over-blog.com/pages/Limpact_economique_de_la_contrefacon-421089.html * http://www.economie.gouv.fr/lutte-contre-contrefacon |



Quels sont les impacts de la contrefaçon ?SOMMAIRE

I. Définition et analyse de la contrefaçon.
A) Secteurs touchés par la contrefaçon et son evolution
  B) Exemples de contrefaçon

II. Impact et conséquences de la contrefaçon.
A) Impact et conséquences économiques
  B) Impact et conséquences sanitaires

III. Sanctions et moyens mis en place pour lutter contre ce fléau.
A) Prévention et sanctions
  B) Actions diversesIntroduction :
La contrefaçon a toujours existe depuis l’antiquité en passant par la révolution français l’émergence du libéralisme de la révolution industrielle qui a laissé place au développement des marques commerciales.
A partir de 1980, la mondialisation a favorise la contrefaçon en facilitant les échanges entre les pays émergents et les pays occidentaux. Dans les années 2000, avec la montéedes pays du BRIC (Brésil, Russie, Inde et Chine) la contrefaçon touche tous les domaines de la production industrielle. Mais qu’est-ce que la contrefaçon ?   Il s’agit d’une violation du droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou imiter quelque chose sans en avoir le droit et laissant présumer que la copie est authentique. Si la contrefaçon touchait essentiellement lesproduits de luxe, aujourd’hui elle s’étend a tous les domaines (sante, alimentaire, vestimentaire, luxe, automobile) et bien d’autres. Celle-ci est en perpétuelle évolution provoquant un réel fléau qui n’est pas sans conséquence.
Dans un premier temps, Nous allons nous rendre compte que la contrefaçon ne cesse de s’accroitre chaque année, et que de nombreux secteurs sont touchés.
Ensuite nous allonsfaire un point sur les conséquences et les impacts économique et sanitaire.
Enfin, Le thème juridique sera aborder, On découvrira les sanctions et les moyens mise en place pour combattre ce fleau qui es la contrefaçon…

I. Définition et analyse de la contrefaçon.

Définition : La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelquechose (notion de plagiat) sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvaise qualité.
Quand on entend le mot contrefaçon, On pense souvent aux sacs Louis Vuitton, ou d’autres produits de luxe, Effectivement, initialement la contrefaçon été principalementtourné vers les produits de luxe, Mais aujourd’hui, la contrefaçon touche tous les secteurs, des cosmétiques, aux piles, aux produits alimentaire… Seulement 1% des produits saisis en douane cette année serait de l’industrie du luxe. Ce qui peut être dangereux pour le consommateur, C’est que les produits de contrefaçon ne sont pas de bonne qualité, et peuvent présentés des risques.

II. Impact et...
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