Objet d'étude : la contrefaçon

1230 mots 5 pages
BAC PRO TERMINALE COMPTABILITÉ

ETUDE D’UN CAS DE CONTREFAÇON

INTRODUCTION : LA CONTREFAÇON
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La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document...), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui touche tous les secteurs de l’économie.
La contrefaçon prend diverses formes telles que la copie, l’imitation, le piratage, le détournement, la ressemblance d’une œuvre littéraire, artistique ou industrielle au détriment de son inventeur.
Elle constitue une atteinte à un droit de propriété intellectuelle (brevet, marque, dessin et modèle, droit d'auteur, fabrication géographique...).
Les produits de contrefaçon sont, dans de nombreux cas, dangereux et il y a tromperie sur la qualité.

La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, on peut dire que les fausses monnaies remontent aussi loin que l’utilisation de la monnaie elle-même.
Les sanctions aussi : un édit de Charles Quint avait mis en place une peine pour les contrefacteurs : le poignet coupé.
À partir des années 1990, la contrefaçon est passée de l’artisanat occasionnel à l’industriel avec la mondialisation croissante qui facilite les échanges, l’ouverture des frontières et les accords de libre-échange.

On a constaté que ce fléau est donc dû à la mondialisation, et précisément aux échanges qui ont augmenté entre les pays à travers le temps.
Ce qui implique que plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes économiques soient infectés d’un degré plus élevé.

Quelques causes qui favorisent la contrefaçon : • La main-d'œuvre dans plusieurs pays est moins chère que dans les pays développés. • Les conditions de production dans plusieurs pays sont nettement moins coûteuses. • L’invention des appareils de reproduction relativement peu coûteux. • Le cadre légal varie de pays en pays. • Le désir d'obtenir

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