objet d'étude contrefacon

Pages: 9 (1759 mots) Publié le: 3 mai 2015





DOSSIER d’ETUDES :

ECONOMIE / DROIT

Evaluation en C.C.F.






NOM : BIZEC
Prénom : Romain
Classe : Terminale Vente 1
Session : 2015





SOMMAIRE


Fiche récapitulative p 3

Document préparatoire p 4

Analyse documentaire p 5

Lexique p 6

Rédaction de l’étude p 7 - 8 - 9Annexe 1 – Fiche récapitulative

Etude N°2
Date de réalisation : 24/02/2014
Académie
Versailles
Etablissement
LPP St Vincent de Paul
Versailles
Nom : BIZEC

Prénom : Romain

Classe : Terminale Vente 1
Partie du programme concernée par l’étude :

Le contexte de l’activité professionnelle 
Le droit facteurd’organisation et de régulations sociales 
Les relations sociales dans les organisations 
La création des richesses 
L’organisation des échanges
La régulation économique dans le cadre d’une politique économique 

Titre de l’étude

La contrefaçon

Problématique de l’étude

Peut-on arrêter cette pratique ?


Thèmes concernés par l’étude

La contrefaçon



Référence des sources utilisées


Le monde
Economie.gouv
DGCIS.gouv




Professeur responsable de la formation : MlleDERBEKIAN
Annexe 2 – Document préparatoire
ETUDE N°2

Prénom & NOM :
THEME OU SUJET
La contrefaçon
PROBLEMATIQUE
Peut-on arrêter cette pratique ?
PARTIE 1 : La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus les secteurs économiques
SOUS PARTIE 1



Qu’est-ce que la contrefaçon ?


SOUS PARTIE 2


Les types de produits contrefaits et l’ampleur du phénomène.
PARTIE 2 : Les acteursde la contrefaçon

SOUS PARTIE 1


Les producteurs


SOUS PARTIE 2


Les consommateurs et les risques


Annexe 3 : analyse documentaire

Document 1
Document 2
Document 3
Titre de l’article :
Date :
Source :
Nature :
La contrefaçon
13 janvier 2014
www.economie.gouv.fr
article de presse.
La contrefaçon en chiffres

2013

www.dgcis.gouv.fr

article de presse.
La contrefaçon fait rage sur internet
19janvier 2014
www.lemonde.fr
article de presse.
Mots clés :
La contrefaçon s’est développée et elle concerne maintenant tous types de produits.
En 2013, la douane a saisi 7,6 millions d’articles
Le net amplifie le phénomène de la contrefaçon.
Résumé :
La contrefaçon est illicite et est risqué pour les consommateurs car les produits ne sont pas dans les normes de sécurité.
La contrefaçon estprésente partout avec de grosses quantités.
Les contrefaçons sont produites en Chine et revendu en France.
Questions à se poser :
Quelles sont les causes produites par la contrefaçon ?
Pourquoi la contrefaçon se diversifie autant ?
Pourquoi vendre sur internet ?

Annexe 4 : Lexique
Titre du document
Définition des mots clés
Chapitre de cours concerné
Document 1 :
Contrefaçon : C’est le fait de reproduireou d’imiter une œuvre littéraire, artistique ou industrielle sans avoir l’autorisation de son propriétaire, le titulaire de droits.
Illicite : Qui est interdit par la loi.

Document 2 :
Douane : Administration qui a pour but de percevoir les droits imposées sur ces marchandises à l’entrée et à la sortie d’un pays.

Document 3 :




Introduction : La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, ellea augmenté considérablement de nos jours et elle concerne tous les domaines industriels. Ce fléau consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers : pour l'économie mondiale, pour les...
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